Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: datation d'objets issus d'opérations archéologiques.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonnateur.
Ville de Nice (VDN).
La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
Métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 %.
Ville de Nice: 50 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre: Datation d'objets issus d'opérations archéologiques
NCA-17-0264
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: datation d'objets issus d'opérations archéologiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84 495 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Datation au carbone 14 et AMS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est: 100 000,00 EUR HT. La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Datation par thermoluminescence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Metropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est: 40 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Archéomagnétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est: 40 000,00 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 3 déclaré infructueux.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Datation par OSL
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est: 50 000,00 EUR HT. La durée initiale est de 1 an. 1.3.2 Reconduction.
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dendrochronologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est: 100 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 025-053990
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Datation au carbone 14 et AMS
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciram
Adresse postale: 9 allée Jacques Latrille — Technopole Montesquieu
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: France 🇫🇷
Région: Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 700 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Datation par thermoluminescence
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Res ARTES
Adresse postale: 84 rue Tondu
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Archéomagnétisme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Datation par OSL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 125 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Dendrochronologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Archeobois
Adresse postale: 50 rue Dragon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 870 💰
“Date de conclusion du contrat: 18.9.2018 pour les lots 1 -2- 4- 5 et date de conclusion: 31.7.2018 pour le lot 3. Le contrat est consultable dans le respect...”
Date de conclusion du contrat: 18.9.2018 pour les lots 1 -2- 4- 5 et date de conclusion: 31.7.2018 pour le lot 3. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence-Alpes Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24.9.2018 pour les lots 1 et 5 et conclu le 25.9.2018 pur les lots 2 et 4 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage tél.: +33 497134470 télécopieur: +33 497132919 courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 194-439562 (2018-10-04)