Conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole — Maîtrise d'œuvre des opérations de travaux

Orléans Métropole

L'objet de la présente consultation porte sur les missions de maîtrise d'œuvre nécessaires à la réalisation des différentes opérations de travaux à réaliser dans le cadre de la conversion énergétique du parc d'autobus d'Orléans métropole.
La présente consultation a pour objet l'attribution des lots de maîtrise d'œuvre suivants:
— lot nº 1: maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement connexes à l'installation des systèmes de recharge en terminus de ligne,
— lot nº 2: maîtrise d'œuvre pour les travaux de restructuration des dépôts existants,
— lot nº 3: maîtrise d'œuvre pour les travaux de réalisation d'un troisième dépôt.
La présente consultation vise également à attribuer à l'un des titulaires de l'accord cadre du lot nº 1, le premier marché subséquent relatif à la maîtrise d'œuvre pour des travaux d'aménagement connexes à l'installation des systèmes de recharge au niveau des terminus des lignes C2 et C3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-31 Avis de marché
2018-11-21 Informations complémentaires
2019-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole — Maîtrise d'œuvre des opérations de travaux Ebus002”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation porte sur les missions de maîtrise d'œuvre nécessaires à la réalisation des différentes opérations de travaux à réaliser...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement connexes à l'installation des systèmes de recharge en terminus de ligne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“Ce lot sera passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires qui sera exécuté au moyen de marchés subséquents.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'accord-cadre appréciée sur la base des sous-critères détaillés dans le RC”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur financière appréciée sur la base des sous-critères détaillés dans le RC
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre pour les travaux de restructuration des dépôts existants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 prend la forme d'un marché de maîtrise d'œuvre classique au sens de l'article 90 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et porte sur les travaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée sur la base des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires du présent AAPC”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du prix global et forfaitaire mentionné dans l'acte d'engagement”
Critère de coût (pondération): 30

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réalisation d'un troisième dépôt
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 prend la forme d'un marché de maîtrise d'œuvre classique au sens de l'article 90 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et porte sur les travaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique appréciée sur la base des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires du présent AAPC”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) mentionnant la composition du groupement le cas échéant et comportant la déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice qui exige cependant qu'en cas de groupement, le mandataire du groupement soit, quelle...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'exécution des lots 2 et 3 implique le recours à une profession réservée, en l'occurrence, à un architecte, conformément aux dispositions de l'article 3 de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 212-487063 (2018-10-31)
Informations complémentaires (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole — maîtrise d'œuvre des opérations de travaux Ebus002”
Brève description:
“L'objet de la présente consultation porte sur les missions de maîtrise d'œuvre nécessaires à la réalisation des différentes opérations de travaux à réaliser...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 212-487063

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-12-03 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-12 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2018/S 227-520412 (2018-11-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet de la présente consultation porte sur les missions de maîtrise d'œuvre nécessaires à la réalisation des différentes opérations de travaux à réaliser...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1995430.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 prend la forme d'un marché de maîtrise d'œuvre classique au sens de l'article 90 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et porte sur les travaux de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nº 3 prend la forme d'un marché de maîtrise d'œuvre classique au sens de l'article 90 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et porte sur les travaux de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 212-487063

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement connexes à l'installation des systèmes de recharge en terminus de ligne”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 4 rue Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 280 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 810 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Région: Loiret 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 150 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia Ville & Transport
Adresse postale: 3 cour du 56 Avenue Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 700 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maîtrise d'œuvre pour les travaux de restructuration des dépôts existants
Date de conclusion du contrat: 2019-02-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: OTE Ingénierie
Adresse postale: 1 rue de la Lisière — BP 40110
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Code postal: 67400
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 791930.80 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réalisation d'un troisième dépôt
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Heude & L'Heude Architectes
Adresse postale: 7 rue du Coq Saint-Marceau
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1120369.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 1: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués correspondent au montant du DQE des 3...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 090-217254 (2019-05-07)