Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: conservation et restauration d'objets issus d'opérations archéologiques.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonnateur Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante: métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 % — ville de Nice: 50 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conservation et restauration d'objets issus d'opérations archéologiques
NCA-17-0270”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: conservation et restauration d'objets issus d'opérations archéologiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et radiographie d'objets métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics .Le montant maximal est: 40 000,00 EUR (HT). Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonateur: Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
— métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 %,
— Ville de Nice: 50 %.
La durée initiale est de 1 an.
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de monnaies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 déclaré sans suite.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires: Lot 2 a été déclaré sans suite.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'objet en céramique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 déclaré sans suite.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Description
Informations complémentaires: Lot 3 a été déclaré sans suite.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'objets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 déclaré infructueux.
Informations complémentaires: Lot 4 a été déclaré infructueux
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'objets en verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 déclaré sans suite.
Informations complémentaires: Lot 5 a été déclaré sans suite.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 029-063174
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage et radiographie d'objets métalliques
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: LCR2 Laboratoire de conservation restauration et recherches
Adresse postale: 257 chemin Bouanaourra-est
Commune postale: Lorgues
Code postal: 83510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 430 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage de monnaies
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitement objets en céramique
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traitement d'objet en bois
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement d'objets en verre
“Date de conclusion du contrat: 11.9.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics...”
Date de conclusion du contrat: 11.9.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Cote d'Azur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179 F, Téléphone: (+33) 4 92 04 13 13
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour affaires régionales”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 4
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Possibilité d'introduire un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25.9.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33.04.97.13.44.70 — télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 192-434590 (2018-10-02)