Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation de la piscine municipale

Commune du Petit Quevilly

La présente consultation concerne une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation de la piscine municipale.
Le premier objectif consiste, suite à la réalisation du diagnostic de l'existant et sur la base d'une étude de faisabilité prévoyant diverses d'hypothèses d'aménagement, de permettre au maître d'ouvrage de faire un choix entre différents scénarios de modernisation de la piscine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADOC
• Caradeux Consultants
• cd2i
• Etamine
• Samop

Qui ?

• Commune du Petit Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-19	Avis de marché
2018-04-11	Informations complémentaires
2018-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 18MPQ009
Brève description:

La présente consultation concerne une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation de la piscine municipale. Le premier objectif consiste, suite à la réalisation du diagnostic de l'existant et sur la base d'une étude de faisabilité prévoyant diverses d'hypothèses d'aménagement, de permettre au maître d'ouvrage de faire un choix entre différents scénarios de modernisation de la piscine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Petit Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.petit-quevilly.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123988
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Le délai du marché estimé à 3 ans tient uniquement compte de la tranche ferme et la tranche 1 optionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation de la piscine municipale.

Le premier objectif consiste, suite à la réalisation du diagnostic de l'existant et sur la base d'une étude de faisabilité prévoyant diverses d'hypothèses d'aménagement, de permettre au maître d'ouvrage de faire un choix entre différents scénarios de modernisation de la piscine.

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation de la piscine municipale.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Le délai du marché estimé à 3 ans tient uniquement compte de la tranche ferme et la tranche 1 optionnelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une lettre de candidature signée ou Dc 1 qui sera fourni par chacun des membres en cas de candidature groupée,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés cet effet,

— une déclaration signée que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction à concourir,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou le formulaire Dc 2,

— une attestation d'assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Il sera également procédé à la présentation de l'équipe du candidat. Les annexes 1 ou 2 et 4 en cas de groupement du présent règlement de consultations seront utilisées à cet effet,

— les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— une liste des principales prestations similaires (rénovation et/ou extension de centre aquatique) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. En complément, les candidats renseigneront l'annexe 3 du présent règlement de consultation,

— une déclaration indiquant les moyens matériels et logistiques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché à tranches conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Les prestations sont divisées en 6 tranches.

Le budget de l'opération n'est à ce jour pas arrêté. Ce dernier dépendra du scénario retenu suite au diagnostic et à l'étude de faisabilité. Une enveloppe de 2 500 000 EUR est, pour l'instant, envisagé.

Le délai d'exécution des prestations est fixé au Cahier des clauses particulières (CCP) et ne peut en aucun cas être modifié.

Aucune indemnité n'est prévue dans le cadre de la présente procédure de consultation.

Après publication de l'avis d'appel public à la concurrence et à l'expiration du délai, les candidatures réceptionnées seront examinées par une commission ad hoc du maître d'ouvrage. Au regard des critères pondérés figurant ci-dessous, cette commission dressera un classement des candidatures, formulera un avis motivé et proposera une liste de 3 candidats admis à participer à la négociation. (article 3 du règlement de consultation).

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres. (article 4 du règlement de consultation).

À l'issue de l'analyse des offres initiales, chaque candidat sera invité à participer à une réunion de négociations dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Dans les 10 j qui suivent cette réunion, les candidats devront adresser ou remettre au pouvoir adjudicateur leur offre finale.

Sous la forme d'une commission ad hoc, le pouvoir adjudicateur analysera les offres finales.

L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure concurrentielle avec négociation soumise aux dispositions des articles 25-I.2 et 71 à 73 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite de réception des candidatures: vendredi 20.4.2018 avant 16:00.

Le dossier de consultation est disponible en téléchargement gratuit sur le site http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 18mpq009).

Les candidats pourront également transmettre toute demande de renseignement par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 18mpq009).

Les candidats pourront transmettre leur offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 18mpq009).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: Direccte des Pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2018/S 056-123988 (2018-03-19)

Informations complémentaires (2018-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Petit-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-160434
Se réfère à l'avis: 2018/S 056-123988
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Depuis le 26.3.2018, la plateforme de dématérialisation a changé de prestataire. Ainsi, toutes les consultations publiées avant le 26.3.2018 sont disponible sur le site www.mpeterritoire76.fr Vous pourrez donc retrouver toutes les pièces des DCE ainsi que les règlements de consultations en vous connectant sur ce lien. La ville de Petit-Quevilly

Source: OJS 2018/S 072-160434 (2018-04-11)

Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 264 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Petit-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377105
Numéro JO-S: 165

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Adoc
Adresse postale: 270 avenue de Lardenne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Nom: CD2I
Adresse postale: 13 rue André Villet
Code postal: 31400
Nom: Caradeux Consultants
Adresse postale: 19 bis rue de la Nouë Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Nom: Etamine
Adresse postale: 10 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Samop
Adresse postale: 950 route des Colles
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Valeur totale du marché: 264 810 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2018/S 165-377105 (2018-08-27)

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