Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo lvis 18s0489 — réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges
AOOLVIS18S0489”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description: Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 140 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: —...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 140 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 16.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 an — durée maximale de validité: 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: —...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 EUR HT — quantités prévisionnelles à titre indicatif et non contractuel: — demi-journée réunion, support de présentation et compte-rendu pour Cotech et COPIL: 8.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Boulonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Montreuillois-Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont données à titre indicatif.”
“— Budget de la collectivité — délai global de paiement de 30 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 modifié — mode de règlement: mandat...”
— Budget de la collectivité — délai global de paiement de 30 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 modifié — mode de règlement: mandat administratif — avance — prix révisables — prix unitaires. — Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire. — La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est obligatoire à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou http://www.pasdecalais.fr Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 08 20207743.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 201-456820 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO lvis 18s0489 — réalisation d'études d'itinéraires cyclables sécurisés vers les collèges
AOOLVIS18S0489”
Brève description: Études d'itinéraires cyclables.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'artois
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 140 000 EUR HT.” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'audomarois
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'arrageois
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 140.000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Montreuillois - ternois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 201-456820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20196200000025-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de l'artois
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingerop
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59814
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20196200000026-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire de l'audomarois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20196200000029-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire de l'arrageois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20196200000030-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire du Boulonnais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 200 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20196200000031-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Territoire du Calaisis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20196200000032-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Territoire de Lens Hénin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 400 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20196200000033-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Territoire du Montreuillois Ternois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 200 💰
“Le montant des marchés est indiqué tel qu'il résulte du montant porté au détail estimatif pour chacun des lots Modalités de consultation du dossier dans le...”
Le montant des marchés est indiqué tel qu'il résulte du montant porté au détail estimatif pour chacun des lots Modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au +33 321216704.
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Source: OJS 2019/S 017-036449 (2019-01-21)