Acquisition de tracteurs chargeurs télescopiques — chariots de manutention et outils d'entretien des dépendances routières

Département du Doubs

Acquisition de tracteurs chargeurs télescopiques — chariots de manutention et outils d'entretien des dépendances routières. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 920 000,00 EUR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agrimeca
• Coste
• Depann TP
• Noremat
• Pagot Capu
• Pagot Caput
• Petit
• petit SAS
• Rabaud
• Terre Comtoise

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots de manutention
• Machines agricoles › Tracteurs
• Moissonneuses › Faucheuses
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-03	Avis de marché
2019-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires pour tracteurs 📦
Chariots de manutention 📦
Faucheuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Claude Chappe
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.doubs.fr 🌏
Courrier électronique: eric.dotal@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381384735 📞
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388166
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 920 000 EUR 💰
Numéro du lot: lot 1
Brève description: Tracteurs neufs et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Chargeurs télescopiques — chariots manutention autonomes neufs et occasions et leurs accessoires et outils

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

Outils d'entretien des dépendances routières (faucheuse-débroussailleuse, brosse désherbage, broyeur de branches…)

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres — budget général du département

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réseau de concessionnaires ou collaborateurs dédiés
Critère de qualité (pondération): 22.0
Critère de qualité (nom): Garantie contractuelle
Flotte des tracteurs mise en vente annuellement
Démarche qualité
Prix (pondération): 12.0
Critère de qualité (nom): Flotte des chargeurs télescopiques — chariots de manutention mise en vente annuellement
Flotte des outils d'entretien des dépendances mise en vente annuellement

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des routes, des infrastructures et des transports Parc du matériel routier
Téléphone: +33 381384747 📞
Courrier électronique: parc@doubs.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.doubs.fr/index.php/e-services/plateforme-des-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs/Direction des finances et de l'achat/Service des achats et de la commande publique
Adresse postale: 7 rue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25031
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018pmr0001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 171-388166 (2018-09-03)

Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition tracteurs chargeurs chariots de manutention et outils entretien.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110025
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388166
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tracteurs neufs et accessoires
Brève description: Achat tracteurs neufs.
Intitulé du lot: Chargeurs télescopiques
Brève description: Achat chargeurs.
Intitulé du lot: Outils d'entretien des dépendances routières
Brève description: Achat outils d'entretien des dépendances routières.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pontarlier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 22
Prix (pondération): 12

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Petit SAS
Commune postale: Orchamps-Vennes
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: Coste
Commune postale: Oye-et-Pallet
Nom: Pagot Capu
Commune postale: Saône
Nom: Terre Comtoise
Agrimeca
Commune postale: Marnay
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: Pagot Caput
Petit
Depann TP
Commune postale: Saint-Vit
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres
Nom: Rabaud
Commune postale: Sainte-Cécile
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 048-110025 (2019-03-05)

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