Accord-cadre de maîtrise d'œuvre relatif à la réalisation d'opérations de construction neuve de logements sur les territoires de Bruay-la-Buissière, Billy-Montigny, Lens- Liévin et Aniche
Maisons et Cités
La consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de construction neuve de logements sociaux pour le compte de maisons et cités. Cet accord-cadre utilisera des marchés subséquents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 18C0002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités
Adresse postale: CS 60049
Code postal: 59501
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: jeremy.berger@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327954816 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-327201
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur de Bruay-la-Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le présent accord-cadre fait l'objet de 3 reconductions tacites.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article du règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Le siège de maisons et cités à Douai.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 143-327201 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 18C0002
Brève description:
La consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de construction neuve de logements sociaux pour le compte de maisons et cités. Cet accord-cadre utilisera des marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités
Adresse postale: CS 60049
Code postal: 59501
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: jeremy.berger@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327954816 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-327201
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Pour ce présent lot, un maximum de 6 équipes sera retenu. Il n'y a pas de montant minimum ou maximum pour ce lot.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur de Bruay-la-Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Bruay-la-Buissière.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Le présent accord-cadre fait l'objet de 3 reconductions tacites.
Informations complémentaires:
Pour ce présent lot, un maximum de 6 équipes sera retenu. Il n'y a pas de montant minimum ou maximum pour ce lot.
Intitulé du lot: Secteur de Billy-Montigny
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Billy-Montigny.
Intitulé du lot: Secteur de Lens-Liévin
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Lens-Liévin.
Intitulé du lot: Secteur d'Aniche
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence d'Aniche.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécuteront sur le périmètre d'action de l'agence…
… de Bruay-la-Buissière. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6 du règlement de la consultation).
… de Billy-Montigny. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6 du règlement de la consultation).
… de Lens-Liévin. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6 du règlement de la consultation).
… d'Aniche. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6 du règlement de la consultation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article du règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le présent accord-cadre est à destination des architectes, des bureaux d'études spécifiques de la construction de logements.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Le siège de maisons et cités à Douai.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait qu'un groupement ne pourra se voir attribuer que 2 lots au maximum. Conformément à l'article 2.8 et 3.2 du règlement de la consultation, les bureaux d'études techniques (structure — charpentes; fluides; électricité — CFO/CFA; VRD) et économistes (économie de la construction) ne pourront être attributaires plus de 2 fois au sein d'un même lot.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 143-327201 (2018-07-25)
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