Accord-cadre de maîtrise d'œuvre relatif à la réalisation d'opérations de construction neuve de logements sur les territoires de Bruay-la-Buissière, Billy-Montigny, Lens- Liévin et Aniche

Avis de marché (2018-07-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités
Adresse postale: CS 60049
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59501
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327954816 📞
Courrier électronique: jeremy.berger@maisonsetcites.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre relatif à la réalisation d'opérations de construction neuve de logements sur les territoires de Bruay-la-Buissière,...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“La consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de construction neuve de logements sociaux pour le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bruay-la-Buissière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur le périmètre d'action de l'agence de Bruay-la-Buissière. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Bruay-la-Buissière.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le présent accord-cadre fait l'objet de 3 reconductions tacites.
Informations complémentaires:
“Pour ce présent lot, un maximum de 6 équipes sera retenu. Il n'y a pas de montant minimum ou maximum pour ce lot.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Billy-Montigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur le périmètre d'action de l'agence de Billy-Montigny. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Billy-Montigny.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lens-Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur le périmètre d'action de l'agence de Lens-Liévin. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence de Lens-Liévin.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Aniche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur le périmètre d'action de l'agence d'Aniche. Ce périmètre peut évoluer en cours d'exécution. (confère article 2.1.6 du...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre pour ce lot consiste à réaliser les prestations de maîtrise d'œuvre pour le secteur de l'agence d'Aniche.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer à l'article du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le présent accord-cadre est à destination des architectes, des bureaux d'études spécifiques de la construction de logements.”
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-01 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le siège de maisons et cités à Douai.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait qu'un groupement ne pourra se voir attribuer que 2 lots au maximum. Conformément à l'article 2.8 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2018/S 143-327201 (2018-07-25)