Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
18A0111”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zones A et B (lot n 11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Savoie, Haute-Savoie, Nord Est Isère, Nord Est de l'Ain (Pays de Gex + Bellegarde).”
Description du marché: Yaourt brassé sur lit de fruit.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard de la traçabilité et des circuits d'approvisionnement (circuit court)”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au...”
Description des renouvellements
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone C lot n 12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard de la traçabilité et des circuits d'approvisionnements (circuit court)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone D lot n 13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère nord, centre et sud, Drôme et Ardèche
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone E (lot n 14)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à l'issue de la première année de marché)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-435921 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4291.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zones A et B (lot nº 11)
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Savoie, Haute Savoie, Nord Est Isère, Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde).” Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone C lot nº 12)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire, Rhône, et Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde.
Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone D lot nº 13)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Isère Nord, Centre et Sud, Drôme et Ardèche.
Champ d'application du marché
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone E (lot nº 14)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier et Cantal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0111
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Yaourt brassé sur lits de fruit — zones a et B
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 971.66 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone C
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 971.66 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone D
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Dr Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 174 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Yaourt brassé sur lit de fruit — zone E
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 174 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2019/S 028-062179 (2019-02-05)