Accord-cadre de fourniture de produits bio hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Accord-cadre de fourniture de produits bio hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de produits bio hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat...”
Titre
Accord-cadre de fourniture de produits bio hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
18A0106
Accord-cadre de fourniture de produits bio hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO - zone A (Loire, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire, Rhône
Description du marché: Crèmerie bio.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard de la traçabilité et des circuits d'approvisionnements (circuit court)”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une durée d'1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au...”
Description des renouvellements
Reconductible 2 fois, pour une durée d'1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone B (Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone C (Allier)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone D (Puy-de-Dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone E (Cantal, Haute-Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal, Haute-Loire
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone F (Ain hors Pays de Gex et Est du Bugey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain hors Pays de Gex et Est du Bugey
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie bio — zone G (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio — zone A (Loire, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Épicerie bio.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone B (Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Épicerie BIO.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone C (Allier)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone D (Puy-de-Dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone E (Cantal, Haute-Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone F (Ain hors Pays de Gex et Est du Bugey)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone G (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés Bio — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire
Description du marché: Produits surgelés Bio.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés Bio — zone A (Loire, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés Bio — zone H (Ain, Savoie, Haute-Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Savoie, Haute-Savoie
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés Bio — zone G (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés Bio — zone I (Isère)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère
Description du marché: Produits surgelés bio.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche Bio — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Viande fraîche bio.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire technique”
Prix (pondération): 35
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche bio — zone A (Loire, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Informations sur les options
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche bio — zone H (Ain, Savoie, Haute-Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche bio — zone G (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche bio — zone I (Isère)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche bio — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Volaille fraîche bio.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche bio — zone A (Loire, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche bio — zone H (Ain, Savoie, Haute-Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche bio — zone G (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 28
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Reconduction possible 2 fois pour une période d'1 an (à l'issue de la 1 année de marché).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-435922 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de produits BIO hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat...”
Titre
Accord-cadre de fourniture de produits BIO hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale
18A0106
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Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de produits BIO hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale.”
Brève description
Accord-cadre de fourniture de produits BIO hors fruits et légumes frais pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2505896.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone A (Loire, Rhône)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire, Rhône.
Description du marché: Crèmerie BIO.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone B (Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone C (Allier)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone D (Puy-de-Dôme)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone E (Cantal, Haute-Loire)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal, Haute-Loire.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone F (Ain hors Pays de Gex et Est du Bugey)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain hors Pays de Gex et Est du Bugey.
Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie BIO — zone G (Drôme)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme.
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie BIO — zone A (Loire, Rhône)
Titre: Épicerie BIO — zone B (Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex et Est du Bugey)
Titre: Produits surgelés BIO — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire.
Description du marché: Produits surgelés BIO.
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés BIO — zone A (Loire, Rhône)
Titre: Produits surgelés BIO — zone H (Ain, Savoie, Haute Savoie)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Savoie, Haute Savoie.
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés BIO — zone G (Drôme)
Titre: Produits surgelés BIO — zone I (Isère)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche BIO — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Description
Description du marché: Viande fraîche BIO.
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche BIO — zone A (Loire, Rhône)
Titre: Viande fraîche BIO — zone H (Ain, Savoie, Haute Savoie)
Titre: Viande fraîche BIO — zone G (Drôme)
Titre: Viande fraîche BIO — zone I (Isère)
Titre: Volaille fraîche BIO — zone C-D-E (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Description
Description du marché: Volaille fraîche BIO.
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche BIO — zone A (Loire, Rhône)
Titre: Volaille fraîche BIO, zone H (Ain, Savoie, Haute Savoie)
Titre: Volaille fraîche BIO — zone G (Drôme)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Crèmerie BIO — zone A
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108733.58 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Crèmerie BIO — zone B
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Broc
Adresse postale: ZI de l'Île — BP 26 — rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Région: Hérault🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: ZAC des Ronzières — avenue Henri Pourrat
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Nom: RHD Labo
Adresse postale: 289 allée de l'Industrie, BP 90325
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Drôme🏙️
Nom: Saprol Ste-Anonyme de Produits Laitiers
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouvaux
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264428.37 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Crèmerie BIO — zone C — Allier
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne BIO Distribution
Adresse postale: rue de Bretagne, ZA la Varenne
Commune postale: Combronde
Code postal: 63460
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84964.40 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Crèmerie BIO — zone D
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44410.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Crèmerie BIO — zone E
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86124.90 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Crèmerie BIO — zone F
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74083.68 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Crèmerie BIO — zone G
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74827.25 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Épicerie BIO — zone A
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs
Adresse postale: 3 avenue du DR Tenine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92228.50 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Épicerie BIO — zone B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La BIO d'Ici
Adresse postale: 241 avenue du Coteau
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222855.56 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Épicerie BIO — zone C
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39011.20 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Épicerie BIO — zone D
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39011.20 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Épicerie BIO — zone E
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39011.20 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Épicerie BIO — zone F
Nom et adresse du contractant
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 077 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Épicerie BIO — zone G
Nom et adresse du contractant
Nom: Agricourt
Adresse postale: Les Vallons
Commune postale: Montoison
Code postal: 26800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54067.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Produits surgelés BIO — zones c, d, e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 560 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Produits surgelés BIO — zone A
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: 6/8 rue Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60634.02 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits surgelés BIO — zone H
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: 6/8 rue Jean-Antoine de Baïf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172335.31 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Produits surgelés BIO — zone G
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36346.86 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Produits surgelés BIO — zone I
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37485.73 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Viande fraîche BIO — zones c, d, e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68137.20 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Viande fraîche BIO — zone A
Nom et adresse du contractant
Nom: BIO a Pro
Adresse postale: 32 rue de Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65134.10 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Viande fraîche BIO — zone H
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 077 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Viande fraîche BIO — zone G
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31311.60 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Viande fraîche BIO — zone I
Nom et adresse du contractant
Nom: Mangez BIO Isère
Adresse postale: 40 avenue Marcelin Berthelot, BP 2608
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28542.50 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Volaille fraîche BIO — zones c, d, e
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Arrivé Auvergne
Adresse postale: rue du Stade
Commune postale: Saint-Fulgent
Code postal: 85250
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 999 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Volaille fraîche BIO — zone A
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 avenue du Dr Tenine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 511 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Volaille fraîche BIO — zone H
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 415 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Volaille fraîche BIO — zone G
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41572.30 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2019/S 028-061980 (2019-02-05)