Avis de marché (2018-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 119/MB/CC/2
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de géomètre-expert sur la ZAC Chapelle-Charbon à Paris 18” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151067
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
“La mission porte sur les interventions liées aux études générales, aux opérations foncières et à la commercialisation. La description des prestations est...”
La mission porte sur les interventions liées aux études générales, aux opérations foncières et à la commercialisation. La description des prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de ceux-ci, conformément à l'article 80 du décret nº 2016-360 et passé sans montant minimum et un montant maximum de 280 000 EUR (HT). Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites à l'article 4 du CCAP. Fermeture des bureaux de la SPLA Paris Batignolles Aménagement exceptionnellement le 11.5.2018.
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Source: OJS 2018/S 068-151067 (2018-04-05)
Avis d'attribution de marché (2018-10-16) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 12 passage Susan Sontag, CS 30054
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459926
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-151067
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2018/S 202-459926 (2018-10-16)