Accord-cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL
— lot 1.1: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 EUR HT,
— lot 1.2: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant compris entre 500 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL
T18_4301_FG”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL
— lot 1.1: pour des missions concernant des...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL
— lot 1.1: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 EUR HT,
— lot 1.2: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant compris entre 500 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 EUR HT” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période ferme, ces marchés pourront tacitement être reconduits 3 fois 1 an, respectivement du 1.4.2020 au 31.3.2021 puis du 1.4.2021 au...”
Description des renouvellements
À l'issue de la période ferme, ces marchés pourront tacitement être reconduits 3 fois 1 an, respectivement du 1.4.2020 au 31.3.2021 puis du 1.4.2021 au 31.3.2022 puis du 1.4.2022 au 31.3.2023, sauf si le maître d'ouvrage notifie au prestataire, 2 mois avant l'échéance de la période en cours, une décision expresse de non reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions concernant des opérations de travaux d'un montant compris entre 500 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Missions concernant des opérations de travaux d'un montant compris entre 500 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement afin de respecter les critères nécessaires pour faire acte de candidature.
Le groupement sera...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement afin de respecter les critères nécessaires pour faire acte de candidature.
Le groupement sera conjoint avec solidarité du mandataire: le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de soumissionner pour un même lot à la fois: en qualité de candidats individuels; en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de mandataire de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-02
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
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Source: OJS 2018/S 231-528133 (2018-11-27)
Informations complémentaires (2018-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 08
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL
T18_4301_FG”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL:
— lot 1.1: pour des missions concernant des...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour le domaine public des HCL:
— lot 1.1: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 EUR HT,
— lot 1.2: pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant compris entre 500 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 231-528133
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-02 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-09 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2018/S 237-542150 (2018-12-05)