2017 — diagnostic et surveillance de la qualité environnementale des installations du SIAAP

SIAAP

Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Marché décomposé en plusieurs chapitres:
Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du SIOE et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros);
Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP;
Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EGIS structures et environnement
• SEGI

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2018-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 17S0407
Brève description:

Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Marché décomposé en plusieurs chapitres: Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du SIOE et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros); Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP; Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142879
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant minimum annuel est de 683 520 EUR HT. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée du marché court à partir de la date de notification. Avance prévue: taux à 5 % visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre facultative conformément à l'article 4.3 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du SIOE et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros);

Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP;

Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Brève description:

Chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du Système d'information des observatoires de l'environnement (SIOE) et de Système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros): validation des données météorologiques, sonores et olfactives (concentrations en composés soufrés réduits), des supports cartographiques générés par Sypros, traitement et gestion d'observations spontanées et des tests mensuels du jury de nez, alimentation des synoptiques usines, participation aux réunions d'exploitation, assistance technique et réalisation de bilans périodiques;

Chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP. Réalisation des tournées du messager, réalisation de mesures olfactométriques liées à une situation urgente, réalisation de mesurages acoustiques liés à une situation urgente, organisation de sessions de formation olfactive;

Chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP. Réalisation de campagnes de mesure sur une commune ou un site du SIAAP par l'intermédiaire des moyens propres au SIAAP (plateforme mobile type camions laboratoires, des baies de mesures et des sondes H2s ou multi-paramètres), suivi des essais de vérification des garanties portant sur les volets air et acoustique lors de la réception d'un ouvrage ou d'une installation, réalisation de diagnostics environnementaux, études de dispersion (évaluation de l'impact olfactif d'une installation), études de faisabilité, définition ou rédaction d'un Programme fonctionnel détaillé (PFD) sur les volets air et acoustique, études bibliographiques et méthodologiques, valorisation scientifique et technique, assistance technique d'experts.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles: 3 calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les installations du SIAAP (usines et réseaux).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit par la remise des formulaires DC1 et DC2 (ou documents équivalents)

— soit par la remise d'un Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour garantir le suivi environnemental des installations du SIAAP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens organisationnels, techniques et humains
Etude de cas nº 1: gestion d'une problématique liée à une pollution accidentelle en amont d'une usine
Etude de cas nº 2: note de réflexion sur la mise en œuvre d'un suivi environnemental approprié suite au confinement des installations
Etude de cas nº 3: note de réflexion sur la gestion et la surveillance d'un réseau émissif
Evaluation de la qualité des prestations et plan de progrès/force de proposition
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration Parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel: article L. 551-13 du Code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 064-142879 (2018-03-30)

Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet de réaliser des études, des diagnostics et un suivi régulier ayant trait aux nuisances environnementales (olfactives, visuelles et sonores) liées à l'exploitation des installations du SIAAP. Marché décomposé en plusieurs chapitres: — chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP Gestion et exploitation du SIOE et de système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros), — chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP, — chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

Valeur totale du marché: 771 629 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-541865
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142879
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP Gestion et exploitation du SIOE et de système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros),

— chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP,

— chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP.

— chapitre 1: exploitation des données des observatoires de l'environnement du SIAAP gestion et exploitation du Système d'information des observatoires de l'environnement (SIOE) et de système de prévision des odeurs du SIAAP (Sypros): validation des données météorologiques, sonores et olfactives (concentrations en composés soufrés réduits), des supports cartographiques générés par Sypros, traitement et gestion d'observations spontanées et des tests mensuels du jury de nez, alimentation des synoptiques usines, participation aux réunions d'exploitation, assistance technique et réalisation de bilans périodiques,

— chapitre 2: qualification et quantification des nuisances olfactive et acoustique dans l'environnement et sur les installations du SIAAP Réalisation des tournées du messager, réalisation de mesures olfactométriques liées à une situation urgente, réalisation de mesurages acoustiques liés à une situation urgente, organisation de sessions de formation olfactive,

— chapitre 3: études sur la qualité environnementale des installations du SIAAP Réalisation de campagnes de mesure sur une commune ou un site du SIAAP par l'intermédiaire des moyens propres au SIAAP (plate-forme mobile type camions laboratoires, des baies de mesures et des sondes H2s ou multi-paramètres), suivi des essais de vérification des garanties portant sur les volets air et acoustique lors de la réception d'un ouvrage ou d'une installation, réalisation de diagnostics environnementaux, études de dispersion (évaluation de l'impact olfactif d'une installation), études de faisabilité, définition ou rédaction d'un Programme fonctionnel détaillé (PFD) sur les volets air et acoustique, études bibliographiques et méthodologiques, valorisation scientifique et technique, assistance technique d'experts.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les installations du SIAAP (usines et réseaux)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étude de cas no 1: gestion d'une problématique liée à une pollution accidentelle en amont d'une usine
Étude de cas no 2: note de réflexion sur la mise en œuvre d'un suivi environnemental approprié suite au confinement des installations
Étude de cas no 3: note de réflexion sur la gestion et la surveillance d'un réseau émissif
Évaluation de la qualité des prestations et plan de progrès/force de proposition
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Segi
Numéro d'enregistrement national: 971 201 819 00119
Adresse postale: 43 rue du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Nom: EGIS structures et environnement
Numéro d'enregistrement national: 493 389 670 00164
Adresse postale: 15 av du Centre — CS 20538 — Guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78286
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 771 629 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel: article L. 551-13 du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 237-541865 (2018-12-04)

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