18pi06-amo pour la gestion intégrée du risque d'inondation des vieux salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des salins d'Hyères
AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères — étude de programmation.
Les études concernent les sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins.
Les études ont pour objectif de définir les opérations visant à: Prévenir le risque inondation des zones habitées en amont et en aval des Vieux Salins selon un schéma de gestion intégrant les équilibres écologiques et paysagers de ce site naturel remarquable.
Limiter les risques de pollution et améliorer la qualité des eaux des canaux de ceinture des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers. Elles se décomposent en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.
La tranche ferme comporte 6 phases.
Chacune des tranches optionnelles comporte une phase appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marché à prix global forfaitaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée: direction commande publique
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18pi06-amo pour la gestion intégrée du risque d'inondation des vieux salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des salins d'Hyères
18pi06”
Titre
18pi06-amo pour la gestion intégrée du risque d'inondation des vieux salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des salins d'Hyères
18pi06
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères —...”
Brève description
AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères — étude de programmation.
Les études concernent les sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins.
Les études ont pour objectif de définir les opérations visant à: Prévenir le risque inondation des zones habitées en amont et en aval des Vieux Salins selon un schéma de gestion intégrant les équilibres écologiques et paysagers de ce site naturel remarquable.
Limiter les risques de pollution et améliorer la qualité des eaux des canaux de ceinture des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers. Elles se décomposent en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.
La tranche ferme comporte 6 phases.
Chacune des tranches optionnelles comporte une phase appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marché à prix global forfaitaire
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins
Description du marché:
“AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'hyères —...”
Description du marché
AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'hyères — étude de programmation.
Les études concernent les sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins.
Les études ont pour objectif de définir les opérations visant à: prévenir le risque inondation des zones habitées en amont et en aval des Vieux Salins selon un schéma de gestion intégrant les équilibres écologiques et paysagers de ce site naturel remarquable.
Limiter les risques de pollution et améliorer la qualité des eaux des canaux de ceinture des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers Elles se décomposent en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.
La tranche ferme comporte 6 phases. Chacune des tranches optionnelles comporte une phase appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Marché à prix global forfaitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“3 tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº To001: modélisation Salins des Pesquiers/ Délai: 1 mois,
— TO nº To002: analyse des résultats TF Phase E Vieux Salins/...”
Description des options
3 tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº To001: modélisation Salins des Pesquiers/ Délai: 1 mois,
— TO nº To002: analyse des résultats TF Phase E Vieux Salins/ Délai: 1 mois,
— TO nº To003: analyse des résultats Tf Phase E Pesquiers/ Délai: 1 mois.
Dispositions spécifiques aux tranches marché à tranches: les prix sont établis sans rabais ni indemnité de dédit
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
L'équipe de projet doit présenter des compétences en...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
L'équipe de projet doit présenter des compétences en matière d'hydraulique, géomorphologie, hydrologie, hydrogéologie, écologie, topographie, cartographie, SIG, concertation et consultation des acteurs sur des projets complexes, vulgarisation scientifique et un niveau d'expertise démontré et reconnu en milieux méditerranéens.
Un même membre de l'équipe peut présenter une ou plusieurs compétences
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marchespublics.info.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'annexe 1 au règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.info
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières.
Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation.
Valeur technique: dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 60 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 60 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note) soit une note N1 de 60 points maximum. Une visite sur site est préconisée.la visite du site n'est pas obligatoire.
Les candidats pourront contacter: frédérique Gimond Lantéri — tél: +33 0628983240 sauf entre le 21 et 23.8.2018 les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget de la collectivité subventions: cette opération a été retenue au Contrat de Baie des Iles d'or et au Programme d'actions de prévention des inondations d'intention du Bassin Versant du Gapeau. À ce titre elle bénéficie du soutien de l'État (23,44 %) de l'agence de l'eau (26,56 %) et du Conseil Régional (30 %).
Modalités de paiement: articles 110 à 131 du décret n2016-360 du 25.3.2016 conditions du CCAG-PI.
Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible. Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
La tranche ferme aura une durée maximum de 6 mois hors périodes de validation du pouvoir adjudicateur.
Les tranches optionnelles ont 1 durée maximum de 1 mois hors périodes de validation du pouvoir adjudicateur.
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 6 mois hors périodes de validation nécessaires au pouvoir adjudicateur.
La durée du contrat est estimée à 12 mois en comprenant les phases de validation du pouvoir adjudicateur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2018/S 167-380784 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18PI06-AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité
18pi06”
Brève description:
“AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères,...”
Brève description
AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères, étude de programmation. Les études concernent les sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins. Les études ont pour objectif de définir les opérations visant à: prévenir le risque inondation des zones habitées en amont et en aval des Vieux Salins selon un schéma de gestion intégrant les équilibres écologiques et paysagers de ce site naturel remarquable. Limiter les risques de pollution et améliorer la qualité des eaux des canaux de ceinture des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers. Elles se décomposent en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. La tranche ferme comporte 6 phases. Chacune des tranches optionnelles comporte une phase appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins.
Description du marché:
“AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères,...”
Description du marché
AMO pour la gestion intégrée du risque d'inondation des Vieux Salins et amélioration de la qualité des eaux des canaux de ceinture des Salins d'Hyères, étude de programmation. Les études concernent les sites des Salin des Pesquiers et Vieux Salins. Les études ont pour objectif de définir les opérations visant à: prévenir le risque inondation des zones habitées en amont et en aval des Vieux Salins selon un schéma de gestion intégrant les équilibres écologiques et paysagers de ce site naturel remarquable. Limiter les risques de pollution et améliorer la qualité des eaux des canaux de ceinture des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers. Elles se décomposent en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. La tranche ferme comporte 6 phases. Chacune des tranches optionnelles comporte une phase appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“3 tranche(s) optionnelle(s):
— To nº To001: modélisation Salins des Pesquiers/délai: 1 mois,
— To no To002: analyse des résultats Tf phase E Vieux...”
Description des options
3 tranche(s) optionnelle(s):
— To nº To001: modélisation Salins des Pesquiers/délai: 1 mois,
— To no To002: analyse des résultats Tf phase E Vieux Salins/délai: 1 mois,
— To no To003: analyse des résultats Tf phase E Pesquiers/délai: 1 mois.
Dispositions spécifiques aux tranches marché à tranches: les prix sont établis sans rabais ni indemnité de dédit.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380784
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis Eau
Adresse postale: 889 rue de la Vieille Poste
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34965
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 050 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Montant: tranche ferme 94 050,00 EUR HT To 001 12 000,00 EUR HT (sous réserve d'affermissement), To 002 1 800,00 EUR HT (sous réserve d'affermissement), To 003 1 800,00 EUR HT (sous réserve d'affermissement). Durée du contrat: la durée du contrat est estimée à 12 mois date de signature du contrat: 8.1.2019, les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2019/S 008-014761 (2019-01-09)