Réalisation de levés topographiques et géodétection de réseaux enterrés
Métropole d'Aix-Marseille Provence
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents afin d'établir des plans topographiques et de recollement, à l'échelle 1/100ème, 1/200ème et 1/500ème, de différents travaux de géomètre expert ainsi que la réalisation de géodétection de réseaux enterrés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services topographiques et services de radiesthésie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-31 | Avis de marché |
| 2017-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques et services de radiesthésie
Numéro de référence: 72170021
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents afin d'établir des plans topographiques et de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-paysdaix.fr 🌏
Courrier électronique: direction-marches@agglo-paysdaix.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039619
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“La valeur estimée est de 95 000 euro(s) HT par an, soit 380 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Réalisation de levés topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations concernent la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents et leur intégration dans le Système d'information Géographique.”
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“Le prestataire a pour principale mission d'établir des plans topographiques et le recollement à l'échelle 1/100ème, 1/200ème et 1/500ème ainsi que...”
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“Les prestations comprennent les levés topographiques, la numérisation des données, la production de plans (papier et numérique) et la livraison.”
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible. Il renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction...”
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée est de 95 000 euro(s) HT par an, soit 380 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre.”
“L'accord-cadre est conclu sans engagement minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Géodétection de réseaux enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations concernent la reconnaissance de réseaux enterrés par méthode non destructive (type détection radar, radiodétection passive et/ou active...),...”
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Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est de 500 000 euro(s) par an, soit 2 000 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole d'Aix-Marseille-Provence, principalement territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015...”
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“Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet de l'accord-cadre. Pour une soumission en groupement, les candidats...”
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Situation économique et financière:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel:”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère l'accord-cadre, réalisés au...”
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“Ces informations pourront être fournies dans le cadre du formulaire Dc2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel:”
“— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, en relation avec l'objet de l'accord-cadre indiquant le...”
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“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années”
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Lot 1: inscription à l'ordre des géomètres experts Lot 2: inscription à l'ordre des géomètres experts géomètre expert OU certification option 3 géo...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“La date est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Price weighting: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“01/01/2021.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un...”
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“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
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“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
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“Dans tous les cas, conformément aux dispositions de l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'envoi ou la remise de leurs...”
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“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un accord-cadre passé selon la procédure négociéepour la réalisation de prestations...”
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“Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, technique et professionnelle des candidats, liées et proportionnées à l'objet de...”
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“La valeur technique (30 %) est appréciée selon les éléments suivants:”
“Lot no 1: Déroulement de l'intervention sur site (balisage, mesures et les moyens mis en place pour garantir la sécurité des usagers, méthodes...). Lot no...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
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“— Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le...”
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“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un...”
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“— Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
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“— Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 023-039619 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques et services de radiesthésie
Numéro de référence: 72170021
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents afin d'établir des plans topographiques et de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-paysdaix.fr 🌏
Courrier électronique: direction-marches@agglo-paysdaix.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039619
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“La valeur estimée est de 95 000 euro(s) HT par an, soit 380 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Réalisation de levés topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations concernent la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents et leur intégration dans le Système d'information Géographique.”
“Le prestataire a pour principale mission d'établir des plans topographiques et le recollement à l'échelle 1/100ème, 1/200ème et 1/500ème ainsi que...”
Afficher plus (1)
“Les prestations comprennent les levés topographiques, la numérisation des données, la production de plans (papier et numérique) et la livraison.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible. Il renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction...”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est de 95 000 euro(s) HT par an, soit 380 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre.”
“L'accord-cadre est conclu sans engagement minimum ni maximum.”
Intitulé du lot: Géodétection de réseaux enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations concernent la reconnaissance de réseaux enterrés par méthode non destructive (type détection radar, radiodétection passive et/ou active...),...”
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est de 500 000 euro(s) par an, soit 2 000 000 euro(s) HT sur la durée maximale de l'accord-cadre.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole d'Aix-Marseille-Provence, principalement territoires du Pays d'Aix et du Pays Salonais.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015...”
“Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet de l'accord-cadre. Pour une soumission en groupement, les candidats...”
Situation économique et financière:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel:”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère l'accord-cadre, réalisés au...”
Afficher plus (1)
“Ces informations pourront être fournies dans le cadre du formulaire Dc2.”
“Pour chacun des membres du groupement éventuel:”
“— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, en relation avec l'objet de l'accord-cadre indiquant le...”
Afficher plus (2)
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années”
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Lot 1: inscription à l'ordre des géomètres experts Lot 2: inscription à l'ordre des géomètres experts géomètre expert OU certification option 3 géo...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“La date est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Price weighting: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=516&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“01/01/2021.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un...”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Afficher plus (6)
“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
“Dans tous les cas, conformément aux dispositions de l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'envoi ou la remise de leurs...”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un accord-cadre passé selon la procédure négociéepour la réalisation de prestations...”
“Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, technique et professionnelle des candidats, liées et proportionnées à l'objet de...”
“La valeur technique (30 %) est appréciée selon les éléments suivants:”
“Lot no 1: Déroulement de l'intervention sur site (balisage, mesures et les moyens mis en place pour garantir la sécurité des usagers, méthodes...). Lot no...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
“— Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le...”
Afficher plus (3)
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un...”
“— Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
“— Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses...”
Nom: Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 023-039619 (2017-01-31)
Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents afin d'établir des plans topographiques et de...”
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Valeur totale du marché: 167 343 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225937
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039619
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 22.5.2017. Les pièces constitutives des marchés sont consultables à la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents et leur intégration dans le système d'information géographique.”
Afficher plus
“Le prestataire a pour principale mission d'établir des plans topographiques et le recollement à l'échelle 1/100”
Intitulé du lot: Géo-détection de réseaux enterrés
Brève description:
“Les prestations concernent la reconnaissance de réseaux enterrés par méthode non destructive (type détection radar, radio-détection passive et/ou...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole d'Aix-Marseille-Provence, principalement territoires du Pays-d'Aix et du Pays Salonais.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays-d'Aix — direction de la commande publique
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 22.5.2017. Les pièces constitutives des marchés sont consultables à la...”
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“Les montants des marchés indiqués à la rubrique V.4 du présent avis constituent un montant estimatif non contractuel issu des DQE. Les montants finaux des...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
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“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard...”
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“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un...”
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“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
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“— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Source: OJS 2017/S 112-225937 (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents afin d'établir des plans topographiques et de...”
Valeur totale du marché: 167 343 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225937
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039619
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 22.5.2017. Les pièces constitutives des marchés sont consultables à la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent la réalisation de levés topographiques de voirie et de terrains adjacents et leur intégration dans le système d'information géographique.”
“Le prestataire a pour principale mission d'établir des plans topographiques et le recollement à l'échelle 1/100”
Intitulé du lot: Géo-détection de réseaux enterrés
Brève description:
“Les prestations concernent la reconnaissance de réseaux enterrés par méthode non destructive (type détection radar, radio-détection passive et/ou...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole d'Aix-Marseille-Provence, principalement territoires du Pays-d'Aix et du Pays Salonais.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays-d'Aix — direction de la commande publique
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 22.5.2017. Les pièces constitutives des marchés sont consultables à la...”
“Les montants des marchés indiqués à la rubrique V.4 du présent avis constituent un montant estimatif non contractuel issu des DQE. Les montants finaux des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard...”
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“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un...”
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
“— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses...”
Nom: Préfecture de région PACA — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Source: OJS 2017/S 112-225937 (2017-06-09)
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