Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération

Grand Roanne agglomération

Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération (développement de projet éolien en portage public).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-10	Avis de marché
2017-03-14	Informations complémentaires
2017-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 1701004
Brève description:

Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de 3 projets éoliens sur le territoire de Roannais agglomération (développement de projet éolien en portage public).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057905
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le lot ne comporte qu'une tranche ferme.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étude de gisement sur le site de Les Noës
Numéro du lot: 1
Brève description: Étude de gisement sur le site de Les Noës.
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:

1. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 15 mois;

2. Mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois — afferm. Sous 24 mois;

3. Campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 27 mois;

4. Campagne de mesure par profileur (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 34 mois.

Intitulé du lot: Étude de gisement sur le site d'Urbise
Numéro du lot: 2
Brève description: Étude de gisement sur le site d'Urbise.
Intitulé du lot: Étude de gisement sur le site de Saint-Bonnet —Saint-Rirand
Numéro du lot: 3
Brève description: Étude de gisement sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.
Description des options:

3. Campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois)— études associées — 5 mois — afferm. Sous 27 mois;

4.Campagne de mesure par profileur (3 mois) — études associées — 5 mois — afferm. Sous 34 mois.

Intitulé du lot: Étude de gisement uniquement basée sur une campagne par profileur sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand
Numéro du lot: 4
Brève description:

Étude de gisement uniquement basée sur une campagne par profileur sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.

Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires: Le lot ne comporte qu'une tranche ferme.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1): le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation en cas de sous-traitance, le formulaire est le DC4 joint au DCE.

Puis, pour chacune des opérateurs économiques, groupées ou non:

— déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter le DC2) ou déclaration appropriée de banque (pour les entreprises de création récente).

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— prestations similaires réalisées au cours des 5 dernières années.

niveaux minimum:

— au moins 5 références d'études de gisement par mâts de mesures,

— au moins 2 références d'études de gisement par Lidar ou Sonar.

Si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver ses capacités professionnelle, technique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique (Cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix de l'offre points sur la base des prestations toutes tranches confondues (Cf. RC)
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique (cf. RC)
Critère de coût: Prix de l'offre points sur la base des prestations toutes tranches confondues (cf. RC)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomération: service commande publique
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — tél. : 04 77 44 29 95.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres.

Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

Jusqu'à la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative,

— et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du contrat: Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2017/S 032-057905 (2017-02-10)

Informations complémentaires (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'études de gisement éolien dans le cadre du développement de trois projets éoliens sur le territoire de Roannais Agglomération (développement de projet éolien en portage public).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102265
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057905
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2017/S 055-102265 (2017-03-14)

Avis d'attribution de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 203638.57 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343961
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude de gisement sur le site de Les Noës.
Description des options:

1) mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois et afferm. sous 15 mois.

2) mesures in-situ sur 12 mois — 12 mois et afferm. sous 24 mois.

3) campagne de mesure par anémomètre sonique au mât (3 mois) et études associées — 5 mois et afferm. sous 27 mois.

4) campagne de mesure par profileur (3 mois) et études associées — 5 mois et afferm. sous 34 mois.

Intitulé du lot: Étude de gisement sur le site d'Urbise.
Étude de gisement sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.
Étude de gisement uniquement basée sur une campagne par profileur sur le site de Saint-Bonnet — Saint-Rirand.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Marchés attribués après relance en procédure concurrentielle avec négociation avec les candidats ayant remis une offre suite à appel d'offres infructueux.

Le montant attribué correspond à la tranche ferme pour chacun des lots.

Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 167-343961 (2017-08-30)

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