Prestations topographiques, parcellaires et d'assistance à maîtrise d'œuvre
Département de l'Aude
Prestations topographiques, parcellaires et d'assistance à maîtrise d'œuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Axiome
- • Geofit Expert
- • Sud Geo
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-27 | Avis de marché |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 17S0018
Brève description: Prestations topographiques, parcellaires et d'assistance à maîtrise d'œuvre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078559
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division territoriale du Carcassonnais
Numéro du lot: 1
Brève description: Division territoriale du Carcassonnais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Division territoriale Corbières-Minervois.
Intitulé du lot: Division territoriale de la Haute-Vallée de l'Aude
Numéro du lot: 3
Brève description: Division territoriale de la Haute-Vallée de l'Aude.
Intitulé du lot: Division territoriale du Lauragais
Numéro du lot: 4
Brève description: Division territoriale du Lauragais.
Intitulé du lot: Division territoriale de la Narbonnaise
Numéro du lot: 5
Brève description: Division territoriale de la Narbonnaise.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Téléphone: +33 468113136 📞
Fax: +33 468116893 📠
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, Bureau 2.088
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2017/S 043-078559 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 17S0018
Brève description: Prestations topographiques, parcellaires et d'assistance à maîtrise d'œuvre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078559
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. — modalités de retrait des documents: retrait par voie électronique. — les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division territoriale du Carcassonnais
Numéro du lot: 1
Brève description: Division territoriale du Carcassonnais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 3. — durée de la période de reconduction: 1 an. — durée maximale de l'affaire: 4 an.
Intitulé du lot: Division territoriale Corbières-Minervois
Numéro du lot: 2
Brève description: Division territoriale Corbières-Minervois.
Intitulé du lot: Division territoriale de la Haute-Vallée de l'Aude
Numéro du lot: 3
Brève description: Division territoriale de la Haute-Vallée de l'Aude.
Intitulé du lot: Division territoriale du Lauragais
Numéro du lot: 4
Brève description: Division territoriale du Lauragais.
Intitulé du lot: Division territoriale de la Narbonnaise
Numéro du lot: 5
Brève description: Division territoriale de la Narbonnaise.
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 3. — durée de la période de reconduction: 1 an. — durée maximale de l'affaire: 4 An.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou Imprimé DC1),
— déclaration du candidat (ou Imprimé DC2),
— pouvoir de la personne à engager le candidat du code du travail.
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
— liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (5 pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
Limitation d'attribution des lots: les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Ils ne pourront être attributaires de plus de 3 lots en raison de contraintes de délais d'intervention courts et d'interventions simultanées sur plusieurs lots. Chaque candidat classera les lots par préférence de choix.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Téléphone: +33 468113136 📞
Fax: +33 468116893 📠
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, Bureau 2.088
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2017/S 043-078559 (2017-02-27)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations topographiques.
Valeur totale du marché: 210 817 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315460
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078559
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division territoriale Corbières — Minervois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-15 📅
2017-07-13 📅
2017-07-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
CCIRAL — Secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 152-315460 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations topographiques.
Valeur totale du marché: 210 817 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315460
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078559
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division territoriale Corbières — Minervois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-15 📅
2017-07-13 📅
2017-07-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
CCIRAL — Secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 152-315460 (2017-08-08)
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