Prestations intellectuelles de recherches d'amiante et HAP, de détections de réseaux et d'études géotechniques

Communauté de communes du Pays de l'Ozon

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles de recherches d'amiante et HAP, de détections de réseaux et d'études géotechniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Pays de l'Ozon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-16	Avis de marché
2017-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: Acbcpi
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles de recherches d'amiante et HAP, de détections de réseaux et d'études géotechniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ozon.com 🌏
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
Fax: +33 478024023 📠
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191720
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Recherche d'amiante et HAP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Recherche d'amiante et HAP, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible expressément 3 fois.
Intitulé du lot: Détection de réseaux et investigations complémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Détection de réseaux et investigations complémentaires, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etudes géotechniques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Etudes géotechniques, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 100 000euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCPO.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Lot 1: OPQIBI 0901 ou équivalent

— lot 3: OPQIBI 1001 (Etude de projets courants en géotechnique), 1003 (Etude en géologie), 1101 (Etude en terrassements courants) et 1106 (Etude de confortement) ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Saint-Symphorien d'Ozon
Pays: Rhône 🏙️
Téléphone: +33 478029368 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 097-191720 (2017-05-16)

Avis d'attribution de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles de recherches d'amiante et HAP, de détections de réseaux et d'études géotechniques.

Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-325734
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191720
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Recherche d'amiante et HAP, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000 EUR HT.

Détection de réseaux et investigations complémentaires, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Études géotechniques
Brève description:

Études géotechniques, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 100 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-08-01 📅
Source: OJS 2017/S 157-325734 (2017-08-16)

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