Prestations d'assurance
Syndicat Azur
Le présent marché concerne les prestations d'assurance IARD pour le syndicat Azur.
Il s'agit d'un marché de services au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
La description des prestations à réaliser est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La présente consultation est organisée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles 33, 66 et 67 du décret du 25.3.2016. En cas d'infructuosité prononcée par la Commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure concurrentielle avec négociation au sens de l'article 25-II 6° du décret précité ou, le cas échéant, à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i 2° du décret précité.
Conformément à l'article 32 de l'ordonnance du 23.7.2015, le présent marché est composé de 3 lots, en marchés séparés qui pourront être attribués à un ou plusieurs titulaires.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • France
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-20 | Avis de marché |
| 2017-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: 17 08 03 003
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'assurance IARD pour le syndicat Azur. Il s'agit d'un marché de services au sens de l'article 5 de l'ordonnance...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Azur
Adresse postale: 2 rue du Chemin Vert
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-azur.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@sivdazur.fr 📧
Téléphone: +33 134117031 📞
Fax: +33 134117032 📠
URL des documents: https://www.achats-franciliens.fr/xmarches/okmarche/page/listingPortailappli.do; 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-108023
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“Pli ouverts par le représentant habilité du pouvoir adjudicateur.”
Source: OJS 2017/S 058-108023 (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d assurances.”
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-257241
Se réfère à l'avis: 2017/S 058-108023
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2017/S 126-257241 (2017-06-30)
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