Missions de reconnaissances et de diagnostics de risques géologiques, géotechniques et hydrogéologiques, et de cartographies des cavités souterraines pour la ville de Lille et ses communes associées

Ville de Lille

Consultation passée conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans concernant le lot 1.
Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois 1 an, pour une durée maximale de 3 ans concernant les lots 2 et 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cabinet Geolys
• Fondasol

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-11	Avis de marché
2018-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étude du sol
Numéro de référence: 17S0205
Brève description:

Consultation passée conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans concernant le lot 1. Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois 1 an, pour une durée maximale de 3 ans concernant les lots 2 et 3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étude du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude du sol 📦
Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1b36-UY9rv 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1b36-UY9rv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498232
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 62 500 EUR HT pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation passée conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum pour une durée de 1 an, renouvelable…

… 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans concernant le lot 1.

… 2 fois 1 an, pour une durée maximale de 3 ans concernant les lots 2 et 3.

Intitulé du lot: Reconnaissance géologique, géotechnique et hydrogéologique
Numéro du lot: 1
Brève description: Reconnaissance géologique, géotechnique et hydrogéologique
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre à émission de bons de commande est de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction du marché est tacite.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure:

— un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

— une ou des modifications du marché public conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 62 500 EUR HT pour la 1

Intitulé du lot: Levé en plan des cavités souterraines par un géomètre
Numéro du lot: 2
Brève description: Levé en plan des cavités souterraines par un géomètre
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre à émission de bons de commande est de 1 an à compter du 1.4.2019. Il est renouvelable 2 fois 1 an, pour une durée maximale de 3 ans. La reconduction du marché est tacite.

Description des options:

un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016,

Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT, pour la 1

Intitulé du lot: Levé des cavités en 3 dimensions
Numéro du lot: 3
Brève description: Levé des cavités en 3 dimensions
Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT pour la 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille et ses communes associées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités économique, financière, professionnelle et technique
Situation économique et financière:

— protocole nº 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent) ou

— protocole nº 2: le Document unique de marché européen (DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 dernières années,

— les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, en relation avec les prestations du présent marché,

— dates des contrôles de l'équipement technique que le candidat utilisera pour la réalisation du marché, par un organisme agréé datant de moins de 1 an conformément au code du travail, ainsi que le certificat de conformité en cours de validité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1b36-UY9rv 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — Hôtel de ville — Direction de la commande publique
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal.

Les critères d'attribution (critère valeur technique et critère prix) sont appréciés sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Les négociations sont interdites.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Aucune forme de groupement n'est imposée.

Néanmoins en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres, ville de Lille.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible sous-format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com

Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 17s0205). Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre(sur CD-ROM ou clé USB). Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation.

Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542454 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2017/S 240-498232 (2017-12-11)

Avis d'attribution de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions de reconnaissances et de diagnostics de risques géologiques, géotechniques et hydrogéologiques, et de cartographies des cavités souterraines pour la Ville de Lille et ses communes associées. Consultation passée conformément aux articles 25-i 1

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-452254
Se réfère à l'avis: 2017/S 240-498232
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Le lot 1 concerne un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 62 500 EUR (HT) par an, renouvelable trois fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification. Le lot 2 et le lot 3 concernent des accords-cadres à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR (HT) par an, renouvelable 2 fois 1 an, pour une durée maximale de 3 ans à compter du 1.4.2019. Les contrats peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par le loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence des contrats

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconnaissance géologique, géotechnique et hydrogéologique.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure: un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i 7

Brève description: Levé des cavités en 3 dimensions.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅
Nom: Fondasol
Adresse postale: 50 rue des Sorbiers
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59815
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Cabinet Geolys
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe, BP 20003
Commune postale: Armentières Cedex
Code postal: 59426
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Adresse postale: 7 Avenue de l'Europe, BP 20003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Source: OJS 2018/S 199-452254 (2018-10-11)

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