Missions de maîtrises d'œuvre pour 6 réhabilitations énergétiques à 90000 Belfort et 90500 Beaucourt

Territoire habitat (OPH)

Missions de maîtrises d'œuvre pour 6 réhabilitations énergétiques à 90000 Belfort et 90500 Beaucourt réparties en 6 lots énoncés ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-27 Avis de marché
2017-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Missions de maîtrises d'œuvre pour 6 réhabilitations énergétiques à 90000 Belfort et 90500 Beaucourt réparties en 6 lots énoncés ci-après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
2021-12-31 📅
2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078572
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Visite sur site obligatoire selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à 90500 Beaucourt
Numéro du lot: 1
Brève description: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à Beaucourt.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à Beaucourt.
Informations complémentaires:
Visite sur site obligatoire selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 120 logts situés 27/28 avenue d'Alsace à 90000 Belfort
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 120 logts situés 27/28 avenue d'Alsace à 90000 Belfort.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 120 logts situés situés 27/28 avenue d'Alsace à 90000 Belfort.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 Belfort
Numéro du lot: 3
Brève description: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 Belfort.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 Belfort.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 Belfort
Numéro du lot: 4
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 Belfort.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 Belfort.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 Belfort
Numéro du lot: 5
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 Belfort.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 Belfort.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 avenue Charles Bohn à 90000 Belfort
Numéro du lot: 6
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 avenue Charles Bohn à 90000 Belfort.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 avenue Charles Bohn à 90000 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),
— moyens humains dédiés à cette opération et matériels du (ou des) candidat(s),
— un architecte devra être associé à l'équipe de maîtrise d'oeuvre conformément au règlement Effilogis,
— qualité des références appréciées au vu des références présentées pour des opérations équivalentes datant de moins de 3 ans (réhabilitations en sites occupés certifiées BBC Effinergie rénovation lancées),
— pour chaque référence, indiquer les coordonnées du maître d'ouvrage, la localisation, le montant des travaux, les dates de début et de fin des travaux ainsi que vos missions exécutées,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— logiciel agréé CSTB pour réaliser les calculs de la RT 2005 TH C — E ex (joindre l'agrément CSTB).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Il est demandé une exclusivité pour les membres d'un groupement. Il est donc interdit à ces candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Isabelle Munos
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat — direction des services techniques
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: Dominique Retailleau (lots 01, 02, 04 et 05) — Christian Naas (lot 03) — Serge Rouland (lot 06) — Tél 03 84 36 70 11
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat — cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Point de contact: Cellule marchés
Fax: +33 384367095 📠

Référence
Informations complémentaires
Consultation ouverte à une équipe pluridisciplinaire d'ingénierie. Le membre du groupement chargé des prestations fluides devra être équipé d'un logiciel agréé CSTB.
Un architecte devra être associé à l'équipe de maîtrise d'œuvre conformément au règlement Effilogis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 043-078572 (2017-02-27)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017-012
Brève description:
Missions de maîtrises d'oeuvre pour six réhabilitations énergétiques à 90000 BELFORT et 90500 BEAUCOURT réparties en six lots énoncés ci-après.
Valeur totale du marché: 955 730 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240573
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078572
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Visite sur site obligatoire selon les modalités indiquées dans le réglement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à 90500 BEAUCOURT
Brève description: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à BEAUCOURT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 127 logts situés quartier «Les plots» à BEAUCOURT.
Informations complémentaires:
Visite sur site obligatoire selon les modalités indiquées dans le réglement de consultation.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 120 logts situés 27/28 Avenue d'Alsace à 90000 BELFORT
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 120 logts situés 27/28 Avenue d'Alsace à 90000 BELFORT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 120 logts situés situés 27/28 Avenue d'Alsace à 90000 BELFORT.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 BELFORT
Brève description: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 BELFORT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 194 logts situés 2/38 rue Blum à 90000 BELFORT.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 BELFORT
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 BELFORT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 172 logements situés dans l'immeuble dit «Le Monastère» à 90000 BELFORT.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 BELFORT
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 BELFORT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 164 logements situés 1/9 rue Braille, 5/17 rue de Verdun et 2/14 rue Mansart à 90000 BELFORT.
Intitulé du lot: Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 Avenue Charles Bohn à 90000 BELFORT
Brève description:
Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 Avenue Charles Bohn à 90000 BELFORT.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Réhabilitation énergétique de 60 logements situés 2 Avenue Charles Bohn à 90000 BELFORT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-14 📅
2017-06-09 📅
2017-06-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Un architecte devra être associé à l'équipe de maîtrise d'oeuvre conformément au réglement Effilogis.Conformément au règlement de consultation, un même candidat peut se voir attribuer un nombre maximal de 2 lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 119-240573 (2017-06-21)
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