Marche De Fourniture Et D'Acheminement De Gaz Pour L'Ensemble Des Bâtiments Communaux De Roche La Molière
Ville de Roche-la-Molière
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Durée de 1 an renouvelable 2 fois 12 mois.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-25 | Avis de marché |
| 2017-10-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 17ff-0142-V
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roche-la-Molière
Adresse postale: 2 rue Gambetta
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-la-Molière
Contact
Adresse Internet: http://www.rochelamoliere.com 🌏
Courrier électronique: vfayol-noireterre@rochelamoliere.fr 📧
Téléphone: +33 477907700 📞
Fax: +33 477904384 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382334
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-12-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie De Roche La Moliere.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dossier technique (Référence Moyens Habilitations Services annexes Modèle de contrat Assistance)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420189900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Roche La Moliere
Commune postale: Roche-la-Moliere
Téléphone: +33 477907709 📞
Courrier électronique: vfayol-noireterre@ochelamoliere.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 17ff-0142-V
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Durée de 1 an renouvelable 2 fois 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roche-la-Molière
Adresse postale: 2 rue Gambetta
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-la-Molière
Contact
Adresse Internet: http://www.rochelamoliere.com 🌏
Courrier électronique: vfayol-noireterre@rochelamoliere.fr 📧
Téléphone: +33 477907700 📞
Fax: +33 477904384 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382334
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: mairie de roche la moliere m. Marcel Beal
Adresse: 2 Rue Gambetta
Roche la Moliere
42230 Roche la Moliere
mbeal@rochelamoliere.fr
tel: 04 77 90 77 00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Durée de 1 an renouvelable 2 fois 12 mois.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché a une durée initiale de 1 année
il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes:
— reconduction no1: 1 année(s)
— reconduction no2: 1 année(s).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Voir Cahier Des Charges.
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Voir Cahier Des Charges.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Voir Cahier Des Charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-12-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie De Roche La Moliere.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dossier technique (Référence Moyens Habilitations Services annexes Modèle de contrat Assistance)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420189900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Roche La Moliere
Commune postale: Roche-la-Moliere
Téléphone: +33 477907709 📞
Courrier électronique: vfayol-noireterre@ochelamoliere.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: mairie de roche la moliere m. Marcel Beal
Adresse: 2 Rue Gambetta
Roche la Moliere
42230 Roche la Moliere
tel: 04 77 90 77 00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour le référé pré-contractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché. Le recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les deux mois à compter de la notification de l'acte.
Source: OJS 2017/S 187-382334 (2017-09-25)
Informations complémentaires (2017-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420675
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382334
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 204-420675 (2017-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420675
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382334
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Une modification du DCE vient d'être validée en date du 19.10.2017 afin de porter la durée du marché à 3 ans ferme
De plus, le candidat a obligation de chiffrer une variante pour porter la durée du marché à 4 ans.
Comme la DLRO, la date d'ouverture des offres est reportée.
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