Maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de réhabilitation du centre aquatique «Le Nautile»

CABVS

L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés.
Il s'agira notamment:
— de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures
— de rafraichir les revêtements de sol et muraux
— de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau
— de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air
— de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail
— d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique
— de reprendre certains ouvrages de structure endommagés
l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Soja Ingénierie

Qui ?

• CABVS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-10	Avis de marché
2018-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: 40serv17
Brève description:

L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés. Il s'agira notamment: — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures — de rafraichir les revêtements de sol et muraux — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabvs
Adresse postale: 115 rue Paul Bert
Code postal: 69400
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-villefranche.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-villefranche.fr 📧
Fax: +33 474684561 📠
URL des documents: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407505
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ - Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/avis/ ou sera fourni sur papier suite à une demande par courrier, par fax (04 74 68 62 60) ou par mail (marches-publics@agglo-villefranche.fr). La durée du marché s'entend non à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date de notification du marché. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquelles il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 5 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agira notamment:

— de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures

— de rafraichir les revêtements de sol et muraux

— de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de…

… l'eau

… l'air

— de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail

— d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique

— de reprendre certains ouvrages de structure endommagés

l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 I 1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

a/ Lettre de candidature (DC1 joint à la consultation ou forme libre)

b/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner obligatoires prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016:

a/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les documents demandés, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice notamment une déclaration appropriée de banque (DC2 joint à la consultation ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016:

a/ Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

b/ Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (délai global du candidat le moins disant / délai global du candidat)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC
Critère de coût: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat)
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004059000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone: +33 474682308 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ -

Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/avis/ ou sera fourni sur papier suite à une demande par courrier, par fax (04 74 68 62 60) ou par mail (marches-publics@agglo-villefranche.fr).

La durée du marché s'entend non à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date de notification du marché.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquelles il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Nota: Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 5 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

— recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

— recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née.

Source: OJS 2017/S 198-407505 (2017-10-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objectif de la Cavbs est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés. Il s'agira notamment: — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures, — de rafraîchir les revêtements de sol et muraux, — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau, — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air, — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail, — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique, — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés l'importance des travaux à réaliser impose au maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

Valeur totale du marché: 399 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabvs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-021023
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-407505
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 26.12.2017. Il est consultable au siège de la Communauté d'agglomération, 115 rue Paul Bert 69400 Villefranche-sur-Saône, service des marchés publics (2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures,

— de rafraîchir les revêtements de sol et muraux,

— de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de…

… l'eau,

… l'air,

— de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail,

— d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique,

— de reprendre certains ouvrages de structure endommagés l'importance des travaux à réaliser impose au maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc
L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours,

Source: OJS 2018/S 011-021023 (2018-01-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)