Hydrocurage et inspection televisuelle

Bordeaux Métropole

Nettoyage de réseaux d'assainissement par hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux de Bordeaux-Métropole. Lot 1 sur le secteur du pôle territorial ouest et sur le secteur du pôle territorial de Bordeaux lot 2 sur le secteur du pôle territorial sud et sur le secteur du pôle territorial rive droite — marché à bons de commande sans minimum et sans maximum -.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarp Sud Ouest
• Suez RV Osis Ouest

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de contrôle et d'essais techniques › Services d'inspection technique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-28	Avis de marché
2018-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Numéro de référence: Hydrocuragemr
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556936565 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=17513&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-526693
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

— estimation lot 1 pour la 1 — estimation lot 2 pour le 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hydrocurage et inspection télévisuelle sur les secteurs pôle territorial ouest et pôle territorial de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Secteur pôle territorial ouest (Blanquefort, Bruges, Eysines, Le Bouscat, Le Haillan, Le Taillan Médoc, Martignas-sur-Jalle, Mérignac, Parempuyre, Saint-Médard-en-Jalle, Saint-Aubin-du-Médoc) et secteur du pôle territorial Bordeaux.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.

Informations complémentaires:

— estimation lot 1 pour la 1

— estimation lot 2 pour le 2

Intitulé du lot: Hydrocurage et inspection télévisuelle sur les secteurs pôle territorial sud et pôle territorial rive droite
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur du pôle territorial sud (territoire métropolitain comprenant les communes de Bègles, Gradignan, Pessac, Talence, Villenave d'Ornon) et le secteur du pôle territorial rive droite (territoire métropolitain comprenant les communes d'Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bouliac, Carbon-Blanc, Cenon, Floirac, Lormont, Saint-Louis-De-Monferrand, Saint-Vincent-de-Paul).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Rousseau
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Bordeaux direction achat et marchés publics
Adresse postale: Tour 2000 — 5e étage — Bureau 501 — Rue Henri Labit
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique sur le site http://demat-ampa.fr. La transmission des plis sur un seul support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «copie de sauvegarde». Les plis peuvent, être transmis sous format papier: Par voie postale à Bordeaux Métropole direction achat et commande publique esplanade Charles de Gaulle 33045 Bordeaux Cedex, ou par dépôt de plis Bordeaux métropole direction achat et commande publique Immeuble Tour 2000 — 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont:

— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 250-526693 (2017-12-28)

Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage de réseaux d'assainissement par hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux de Bordeaux-Métropole. Lot 1 sur le secteur du pôle territorial ouest et sur le secteur du pôle territorial de Bordeaux lot 2 sur le secteur du pôle territorial sud et sur le secteur du pôle territorial rive droite - marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Valeur totale du marché: 1068898.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux metropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 097-221220
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-526693
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur pôle territorial ouest (Blanquefort Bruges Eysines le Bouscat le Haillan le-taillan-médoc Martignas-Sur-Jalle Mérignac Parempuyre Saint-Médard-En-Jalle Saint-Aubin-Du-Médoc) et secteur du pôle territorial Bordeaux.

Description des options:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement. Le nombre de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.

Intitulé du lot: Hydrocurage et inspection télévisuelle sur les secteurs pôle territorial Sud et pôle territorial Rive droite
Brève description:

Secteur du pôle territorial Sud (territoire métropolitain comprenant les communes de Bègles Gradignan Pessac Talence Villenave d'ornon) et le secteur du pôle territorial rive droite (territoire métropolitain comprenant les communes d'ambarès-et-lagrave Ambès Artigues-Près-Bordeaux Bassens Bouliac Carbon-Blanc Cenon Floirac Lormont Saint-Louis-De-Monferrand Saint-Vincent-De-Paul.

Description des options:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville BP 952
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 097-221220 (2018-05-22)

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