Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Voies navigables de France
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Allier
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-24 | Avis de marché |
| 2017-09-21 | Informations complémentaires |
| 2018-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: vnfdtcb-segt-17-faucardage
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Cher 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 13 avenue Albert Premier, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.de 📧
Téléphone: +33 345341295 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346504&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-336167
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 163-336167 (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: vnfdtcb-segt-17-faucardage
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Cher 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 13 avenue Albert Premier, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.de 📧
Téléphone: +33 345341295 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346504&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-336167
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Origine du financement: 100 % Vnf.
Une avance pourra être accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les prix sont révisables.
Le délai réglementaire de paiement est fixé à 30 jours.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est de 4 ans. À compter de sa notification, le marché est conclu pour une période ferme de 1 an reconductible 3 fois par période d'un an. Le marché est reconduit tacitement, si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
En application de l'article 30-7 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un marché de prestations similaires pourra être conclus si nécessaire par l'acheteur.
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Sud et mission Seille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Sud et mission Seille.
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Nivernais
Numéro du lot: 3
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Nivernais.
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Saône Loire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Saône Loire.
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord cadre est de 4 ans. À compter de sa notification, le marché est conclu pour une période ferme de 1 an reconductible 3 fois par période d'un an. Le marché est reconduit tacitement, si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Numéro du lot: 5
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire.
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine
Numéro du lot: 6
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article 51 IV du décret 2016-360 du 25.3.2016, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé.
Pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
Chaque marché passé par lots séparés sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La présente consultation est susceptible d'être renouvelée au terme de la durée de validité de l'accord-cadre (soit 4 ans maximum).
Origine du financement: 100 % Vnf.
Une avance pourra être accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les prix sont révisables.
Le délai réglementaire de paiement est fixé à 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 163-336167 (2017-08-24)
Informations complémentaires (2017-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne 13 avenue Albert Premier CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377581
Se réfère à l'avis: 2017/S 163-336167
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne 13 avenue Albert Premier CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377581
Se réfère à l'avis: 2017/S 163-336167
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le RC a été modifié en indiquant les capacités minimum exigées pour être attributaire de plusieurs lots. À cet effet, le RC a été complété au niveau des éléments exigés au titre de la candidature et une fiche de capacité a été rajoutée.
Source: OJS 2017/S 184-377581 (2017-09-21)
Avis d'attribution de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze, CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259678
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Filière de prise en charge des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-06 📅
2018-04-09 📅
Source: OJS 2018/S 114-259678 (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de la direction territoriale Centre-Bourgogne.
Valeur totale du marché: 3 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze, CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259678
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire
Brève description:
Faucardage et enlèvement de plantes aquatiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Filière de prise en charge des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-06 📅
2018-04-09 📅
Source: OJS 2018/S 114-259678 (2018-06-14)
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