Études hydraulique et Hydrogeomorphologique sur le bassin versant du fleuve Gapeau et du Roubaud

Prefecture du Var — DDTM83 — SAD — BR

Études hydraulique et Hydrogeomorphologique sur le bassin versant du fleuve Gapeau et du Roubaud en vue de la réalisation de Plans de Prévention des Risques Inondation et d'un programme d'aménagement et de restauration du bassin versant du Gapeau (15 communes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Egis-Eau
• Sepia Conseils

Qui ?

• Prefecture du Var — DDTM83 — SAD — BR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-30	Avis de marché
2017-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DDTM83_SMBVG_2017_Gapeau_Roubaud
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Prefecture du Var — DDTM83 — SAD — BR
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Urbain Sénès
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ddtm-sad-br@var.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=327116&orgAcronyme=d2v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327116&orgAcronyme=d2v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124244
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Études hydraulique et hydrogeomorphologique sur le bassin versant du fleuve Gapeau et du Roubaud en vue de la réalisation de Plans de Prévention des Risques Inondation et d'un programme d'aménagement et de restauration du bassin versant du Gapeau (15 communes).

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Investigations sur les 15 communes du bassin versant / Réunions sur Toulon (DDTM) ou les communes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique au regard du mémoire technique (comme précisé au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Le prix des prestations (selon la formule précisée au règlement de consultation)
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mm. Paliferro/Gruffaz pour la DDTM83: ddtm-sad-br@var.gouv.fr, Mme Lehanni pour le SMBVG: marches@pierrefeu-du-var.fr
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=327116&orgAcronyme=d2v 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Ddtm83-Smbvg
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Urbain Sénés
Point de contact: Mme Mehanni pour le SMBVG! marches@pierrefeu-du-var.fr - MM. Paliferro/Gruffaz pour la DDTM83: ddtm-sad-br@var.gouv.fr
Courrier électronique: marches@pierrefeu-du-var.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative);

* référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative);

* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative);

* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2017/S 066-124244 (2017-03-30)

Avis d'attribution de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Études hydraulique et Hydrogéomorphologique sur le bassin versant du fleuve Gapeau et du Roubaud en vue de la réalisation de plans de prévention des risques inondation et d'un programme d'aménagement et de restauration du bassin versant du Gapeau (15 communes).

Valeur totale du marché: 599 220 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture du Var — DDTM83 — SAD — BR
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Urbain Sénès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277329
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-124244
Numéro JO-S: 135

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Investigations sur les 15 communes du bassin versant / réunions sur Toulon (DDTM) ou les communes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Partie 1: MM. Paliferro/Gruffaz pour la DDTM83 ddtm-sad-br@var.gouv.fr — Partie 2: Mme Lehanni pour le SMBVG / marches@pierrefeu-du-var.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2017/S 135-277329 (2017-07-13)

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