Etudes et analyses techniques de l'environnement

Voies navigables de France

Lot 1 — expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques. Lot 2 — analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du Canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aquascop
• Sol Paysage EURL

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées
• Sud-Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-11	Avis de marché
2017-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: APE17-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude du sol 📦
Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Sud-Ouest 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale du Sud-Ouest, arrondissement patrimoine environnement, 2 port Saint-Etienne, BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.sudouest.vnf.fr/ 🌏
Courrier électronique: ape.dt-sud-ouest.vnf@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 561362495 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316972&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316972&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013423
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des prestations similaires et complémentaires. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés annuellement conformément aux dispositions de l'article 5-4 du CCAP. Une avance de 5 % sera accordée au titulaire, sauf indication contraire de sa part, pour les bons de commande supérieurs à 50 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'un nantissement ou d'une cession de créances.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est d'une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque reconduction est identique à celle de la période initiale. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché.

Intitulé du lot: Analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du Canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1) accompagnée des justificatifs relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement;

2) la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (modèle Dc2);

3) si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Situation économique et financière:

4) Les chiffres d'affaires du candidat au cours des trois dernières années (sauf pour les entreprises nouvellement créées);

Capacité technique et professionnelle:

5) Les références du candidat pour des prestations similaires et/ou qualifications appropriées;

6) Une présentation générale de la société ou du groupement d'entreprises comprenant notamment:

— présentation de l'entreprise: organisation, fonctionnement, qualifications, agréments, accréditations, label et périmètre géographique d'intervention;

— moyens humains: présentation pour chacune des trois dernières années des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— moyens matériels: présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation des prestations;

Pour le lot 2: le laboratoire chargé des analyses doit impérativement être accrédité par le COFRAC (Comité français d'accréditation) ou équivalent etbénéficier des agréments dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques par le Ministère chargé de l'environnement ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction Territoriale de Voies Navigables de France Sud-Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316972&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France Sud-Ouest
Adresse postale: 2 port saint Etienne, BP 7204
Point de contact: Arrondissement Patrimoine Environnement
Pays: Sud-Ouest 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradem.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 009-013423 (2017-01-11)

Avis d'attribution de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 — expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques. Lot 2 — analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction territoriale du Sud-Ouest, Arrondissement patrimoine environnement, 2 port Saint-Étienne, BP 7204

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-156764
Se réfère à l'avis: 2017/S 009-013423
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 — expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques.

Lot 2 — analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire.

Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires ou supplémentaires.

Intitulé du lot: Analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-10 📅
2017-04-05 📅
Source: OJS 2017/S 081-156764 (2017-04-25)

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