Anneau des Sciences — études géologiques et géotechniques par sondages et essais

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet des études géologiques et géotechniques par sondages et essais au droit du tracé de l'anneau des sciences.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geosonic
• Geotec
• SOL Essais

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-23	Avis de marché
2017-11-28	Informations complémentaires
2018-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de diagraphie des sondages
Numéro de référence: 17DDUCV052
Brève description:

Le marché a pour objet des études géologiques et géotechniques par sondages et essais au droit du tracé de l'anneau des sciences.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de diagraphie des sondages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de forage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: marches-urba@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427856
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre à bon de commande selon les articles 78 et 80 du DMP; Durée ferme de 4 ans. Montant minimum pour la durée totale du marché: 700 000 EUR HT / maximum pour la durée totale du marché: 2 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Brève description:

Cette mission concerne des prestations de type G1-Es au sens de la norme NFP 94-500 de novembre 2013, et comprend notamment:

— la réalisation de sondages et de forages de différents types,

— la réalisation de diagraphies instantanées et différées, d'essai in-situ et en laboratoire,

— la réalisation d'une prospection par méthodes géophysiques.

— la réalisation de tirs de mines expérimentaux en forage avec mesure des vibrations dans le massif et/ou les structures environnantes

— l'élaboration et la fourniture d'un rapport factuel de présentation des résultats, selon la mission G1-Es telle que définie par la norme NF P94-500 «Missions géotechniques » de novembre 2013.

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1 version DMP 2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15 (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)

— est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint) lorsqu'il y est assujetti.

— Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Minimum: Le CA global annuel doit être au moins de 1.5 Millions d'euros HT sur au moins un des trois derniers exercices dans le domaine des reconnaissances géotechniques.

Capacité technique et professionnelle:

*Critère 1: Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;

*Critère 2: Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

* Critère 3: Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Minimum pour chaque critère: voir rubrique &Amp;Quot;Informations complémentaires".

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de Métropole — 20 rue du Lac 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV / DR / Service administratif et financier développement / UCP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale à statut particulier.

— procédure d'appel d'offre ouvert

— la présente consultation concerne un marché multi attributaire: il sera conclu avec deux opérateurs économiques.

— le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 17dducv052. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

— date prévisionnelle de début des prestations: mars 2018

— en cas de groupement le mandataire sera l'entreprise réalisant elle-même les sondages.

— minimum des capacités techniques et professionnelles: Minimum critère 1: certificats de qualification opqibi:

— 1001 (Études de projets courants en géotechnique)

— 1002 (Études de projets complexes en géotechnique)

— 1003 (Étude en géologie)

— 1006 (Étude en géophysique)

ou équivalents

minimum Critère 2: Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance.

Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins:

— une réference de pilotage d'une campagne de sondages d'au moins 1 million d'euros HT ou équivalent

— une référence de réalisation de sondages carottés horizontaux d'une longueur minimale de 100 ml ou équivalent

— une référence de réalisation d'essais de tirs ou équivalent.

les références devront être de moins de trois ans et indiquer l'objet et le contenu de la mission, le nom et les coordonnées du maître d'ouvrage, les dates de début et fin de la mission et la description de la mission rééllement réalisée par le candidat.

minimum Critère 3: le candidat devra disposer d'au moins:

— 5 sondeuses pour carottages verticaux entre 15 et 90 m ou équivalents

— 1 sondeuse pour carottages horizontaux de 100 ml minimum ou équivalents.

date d'ouverture des offres indicative

Les justificatifs visés au point 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières techniques et professionnelles requises pour l'execution du marché.

Financement: Métropole de Lyon

Paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai maximum de 30 jours selon les conditions du décret no2013-269 du 29.2.2013.

— les modalités de transmission des plis et tous les renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours:

— du référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs)

— du référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat..

— du recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427856 (2017-10-23)

Informations complémentaires (2017-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-482297
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427856
Numéro JO-S: 231

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV / DR / service administratif et financier développement / UCP
Source: OJS 2017/S 231-482297 (2017-11-28)

Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-437159
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché multi-attributaire: le marché a été attribué à 2 candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Études géologiques et géotechniques par sondages et essai.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché multi-attributaire: le marché a été attribué à 2 candidats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Geotec
Commune postale: Quetigny-les-Dijon
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne 🏙️
Nom: Geosonic
Commune postale: Jardin
Code postal: 38200
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Sol essais
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.

Le candidat peut exercer un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne» n

Modalités de consultation du marché:

Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de délégation au développement urbain et au cadre de vie — DR — SAF développement située 20 rue du Lac 3

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 193-437159 (2018-10-04)

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