Accord cadre d'achat de viandes de boeuf, de veau, d'agneau et de porc pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de viandes fraiches découpées issues du boeuf, du veau, du porc et de l'agneau, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat, dans le cadre des activités d'achats centralisés de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaire pour chaque lot: 1. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrel
• Davigel
• Sicaba

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-15	Avis de marché
2017-09-28	Informations complémentaires
2018-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17S0241
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Rhône 🏙️
Haute-Loire 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Ain 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=957&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368225
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone A) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Viandes de boeuf labellisées et viande de veau (zone A) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire par la Centrale au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: prestations similaires.

Informations complémentaires:

Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an.

Intitulé du lot: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone B) (Loire, Rhône)
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone B) (Loire, Rhône).
Description des renouvellements:

Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.

Intitulé du lot: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie).

Intitulé du lot: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme)
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes de boeuf labellisée et viande de veau (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme).
Intitulé du lot: Viandes de porc (zone A) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes de porc (zone A) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire).
Intitulé du lot: Viandes de porc (zone B) (Loire, Rhône)
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes de porc (zone B) (Loire, Rhône).
Intitulé du lot: Viandes de porc (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie)
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes de porc (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie).
Intitulé du lot: Viandes de porc (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme)
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes de porc (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme).
Intitulé du lot: Viandes d'agneau (zone E) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire)
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes d'agneau (zone E) (Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire).
Intitulé du lot: Viandes d'agneau (zone F) (Ain, Haute-Savoie, Savoie, Rhône, Drôme, Ardèche, Isère)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Viandes d'agneau (zone F) (Ain, Haute-Savoie, Savoie, Rhône, Drôme, Ardèche, Isère).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire.

Loire, Rhône.

Ain, Haute-Savoie, Savoie.

Isère, Ardèche, Drôme.

Allier, Puy-De-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire.

Ain, Haute-Savoie, Savoie, Rhône, Drôme, Ardèche, Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Identification du candidat (Dc1)

Agrément spécifique: Agrément CE 853/2004.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées

Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références de prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, l'année et le type de client

déclaration des effectifs

outillage, matériel et équipement technique en cas de livraison directe: liste et description de la flotte de camions

equipement technique et mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité: liste et description avec certificats de qualité le cas échéant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.

La Région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement de la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).

Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/

Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.

Envoi des échantillons

les échantillons pour les lots 3 et 7 sont à envoyer à l'adresse suivante:

Lycée St Exupery

15 avenue st Exupery

01200 Bellegarde sur Valserine

Les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.

La date de livraison des échantillons sera précisée par courriel à chaque candidat ayant remis une offre, le lendemain de la date limitede remise des offres. Ce courriel sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaque candidat se verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).

Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Source: OJS 2017/S 180-368225 (2017-09-15)

Informations complémentaires (2017-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386912
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368225
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2017/S 189-386912 (2017-09-28)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de viandes fraîches découpées issues du bœuf, du veau, du porc et de l'agneau, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat, dans le cadre des activités d'achats centralisés de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaire pour chaque lot: 1. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039038
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués pour des montants de simulation hors taxes ci-après: Lot 1: 37 646 EUR; Lot 2: 28 335 EUR; Lot 3: 29 099 EUR; Lot 4: 29 099,00 EUR; Lot 5: 6 473,8 EUR; Lot 6: 6 473,8 EUR; Lot 7: 6 473,8 EUR; Lot 8: 6 473,8 EUR; Lot 9: 3 939 EUR; Lot 10: 3 939 EUR le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 28.12.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone A) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Brève description:

Viandes de bœuf labellisées et viande de veau (zone A) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire).

Intitulé du lot: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone B) (Loire, Rhône)
Brève description: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone B) (Loire, Rhône).
Intitulé du lot: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie)
Brève description:

Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone C) (Ain, Haute-Savoie, Savoie).

Intitulé du lot: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme)
Brève description: Viandes de bœuf labellisée et viande de veau (zone D) (Isère, Ardèche, Drôme).
Intitulé du lot: Viandes de porc (zone A) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire)
Brève description: Viandes de porc (zone A) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire).
Intitulé du lot: Viandes d'agneau (zone E) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire)
Brève description: Viandes d'agneau (zone E) (Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire.

Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire, Loire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués pour des montants de simulation hors taxes ci-après:

Lot 1: 37 646 EUR;

Lot 2: 28 335 EUR;

Lot 3: 29 099 EUR;

Lot 4: 29 099,00 EUR;

Lot 5: 6 473,8 EUR;

Lot 6: 6 473,8 EUR;

Lot 7: 6 473,8 EUR;

Lot 8: 6 473,8 EUR;

Lot 9: 3 939 EUR;

Lot 10: 3 939 EUR le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 28.12.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

Source: OJS 2018/S 019-039038 (2018-01-25)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)