Accord-cadre à bons de commande — coordination SPS — 2018 à 2021
Syndicat départemental énergie Aube
Le présent appel d'offres concerne la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) phases études et réalisations. Le contenu de la mission est détaillé dans le CCAP et le CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-25 | Avis de marché |
| 2017-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et de sécurité
Numéro de référence: 337
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) phases études et réalisations. Le contenu de la mission est...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental énergie Aube
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison — Cité administrative des Vassaules —CS 93074
Code postal: 10012
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sde-aube.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sde-aube.fr 📧
Téléphone: +33 325832626 📞
Fax: +33 325832600 📠
URL des documents: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338120
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Le montant minimum du marché est égal à 100 000 EUR TTC pour sa durée totale (coordination SPS relative aux programmes de travaux de 2018 à 2021).”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) relative aux travaux d'investissement réalisés sous maîtrise d'ouvrage du SDEA de 2018 à 2021.”
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Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum du marché est égal à 100 000 EUR TTC pour sa durée totale (coordination SPS relative aux programmes de travaux de 2018 à 2021).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Aube et Commune de Beurville (Haute-Marne).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'énergie de l'Aube (Sdea)
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison — cité administrative des Vassaules — CS 93074
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10012
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la Directrice
Pays: Aube 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les dossiers des candidats devront être entièrement rédigés (ou traduits) en français. Le marché est conclu en EUR. Le dossier de consultation des...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 164-338120 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et de sécurité
Numéro de référence: 337
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) phases études et réalisations. Le contenu de la mission est...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental énergie Aube
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison — Cité administrative des Vassaules —CS 93074
Code postal: 10012
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sde-aube.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sde-aube.fr 📧
Téléphone: +33 325832626 📞
Fax: +33 325832600 📠
URL des documents: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338120
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Le montant minimum du marché est égal à 100 000 EUR TTC pour sa durée totale (coordination SPS relative aux programmes de travaux de 2018 à 2021).”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) relative aux travaux d'investissement réalisés sous maîtrise d'ouvrage du SDEA de 2018 à 2021.”
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois.”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum du marché est égal à 100 000 EUR TTC pour sa durée totale (coordination SPS relative aux programmes de travaux de 2018 à 2021).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Aube et Commune de Beurville (Haute-Marne).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sde-aube.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'énergie de l'Aube (Sdea)
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison — cité administrative des Vassaules — CS 93074
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10012
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la Directrice
Pays: Aube 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les dossiers des candidats devront être entièrement rédigés (ou traduits) en français. Le marché est conclu en EUR. Le dossier de consultation des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 164-338120 (2017-08-25)
Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne la coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) phases études et réalisations. Le contenu de la mission est...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison, cité administrative des Vassaules, CS 93074
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-515690
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338120
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP avis nº 17-120557 du 27.8.2017 le montant minimum des prestations est de 100 000 EUR TTC pour les prestations à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Coordination sécurité et protection de la santé.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Aube.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
Référence
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP avis nº 17-120557 du 27.8.2017 le montant minimum des prestations est de 100 000 EUR TTC pour les prestations à...”
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“L'offre retenue porte sur les prix suivants:”
“— article 1 : 60 EUR,”
“— article 2 : 60 EUR,”
“— article 3 : 540 EUR,”
“— article 4 : 270 EUR,”
“— article 5 : 580 EUR,”
“— article 6 : 780 EUR,”
“— article 7 : 60 EUR.”
Source: OJS 2017/S 246-515690 (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne la coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) phases études et réalisations. Le contenu de la mission est...”
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 rue Grégoire Pierre Herluison, cité administrative des Vassaules, CS 93074
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-515690
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338120
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP avis nº 17-120557 du 27.8.2017 le montant minimum des prestations est de 100 000 EUR TTC pour les prestations à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Coordination sécurité et protection de la santé.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Aube.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
Référence
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP avis nº 17-120557 du 27.8.2017 le montant minimum des prestations est de 100 000 EUR TTC pour les prestations à...”
“L'offre retenue porte sur les prix suivants:”
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“— article 1 : 60 EUR,”
“— article 2 : 60 EUR,”
“— article 3 : 540 EUR,”
“— article 4 : 270 EUR,”
“— article 5 : 580 EUR,”
“— article 6 : 780 EUR,”
“— article 7 : 60 EUR.”
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