17069dsp — fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

17069dsp — fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-05.

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-05	Avis de marché

Avis de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17069DSP
Brève description:

17069dsp — fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Pièces pour aspirateurs à usage non ménager 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Huiles pour moteurs 📦
Pneus pour voitures 📦
Balais 📦
Quincaillerie 📦
Éléments automobiles 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Bâches imperméables 📦
Radiateurs pour véhicules 📦
Matériel de soudage 📦
Outils 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-351919
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Accord-cadre avec maximum, conclu du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconductible 3 fois 12 mois. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé. La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations véhicules poids lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids lourds, éclairage poids lourds et connectiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations véhicules poids lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids lourds, éclairage poids lourds et connectiques.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Fourniture et prestations de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault et Citroën, batteries VL et accumulateurs, éclairage VL et connectiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et prestations de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault et Citroën, batteries VL et accumulateurs, éclairage VL et connectiques.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de marque SEMAT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de marque SEMAT.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel de type chargeur, chariot de marques Manitou et Toyota
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel de type chargeur, chariot de marques Manitou et Toyota.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel d'aspirateur à feuilles de marque Bro méridionale et laveuse de marque Mambo
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations pour matériel d'aspirateur à feuilles de marque Bro méridionale et laveuse de marque Mambo.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Acometis
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Acometis.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Villeton
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour saleuse de marque Villeton.

Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Class
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Class.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Valtra
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériel de type agricole de marque Valtra.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque Caterpillar
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque Caterpillar.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque JCB
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour tractopelle de marque JCB.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériels Accoroutiers de marque Noremat
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour matériels Accoroutiers de marque Noremat.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives pour matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker et Atlas
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives pour matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker et Atlas.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour petits matériels de type espaces verts de marque Sthil, Echo, Zenoa, Honda, Kawasaki et Pellenc
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces détachées captives et prestations pour petits matériels de type espaces verts de marque Sthil, Echo, Zenoa, Honda, Kawasaki et Pellenc.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles et produits lubrifiants
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture d'huiles et produits lubrifiants.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de balais pour balayeuses
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de balais pour balayeuses.
Intitulé du lot: Fourniture en visserie et quincaillerie
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture en visserie et quincaillerie.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de signalisation visuelle tous véhicules
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation visuelle tous véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture et prestations de maintenance hydraulique et circuit pneumatique
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture et prestations de maintenance hydraulique et circuit pneumatique.
Intitulé du lot: Confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie
Numéro du lot: 21
Brève description: Confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie.
Intitulé du lot: Fourniture et réparations de tous radiateurs VL-PL
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture et réparations de tous radiateurs VL-PL.
Intitulé du lot: Fourniture de gaz pour soudure de marque Air Liquide
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de gaz pour soudure de marque Air liquide.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour tout type de soudure
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture de matériels pour tout type de soudure.
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL.
Intitulé du lot: Fourniture et prestations pour saleuse Arvel et balayeuse de marque Johnson
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture et prestations pour saleuse Arvel et balayeuse de marque Johnson.
Intitulé du lot: Fourniture et prestations pour BOM de marque Geesink Norba Group
Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture et prestations pour BOM de marque Geesink Norba Group.
Intitulé du lot: Visites techniques véhicules PL
Numéro du lot: 28
Brève description: Visites techniques véhicules PL.
Intitulé du lot: Visites techniques véhicules VL et utilitaires
Numéro du lot: 29
Brève description: Visites techniques véhicules VL et utilitaires.
Intitulé du lot: Visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL
Numéro du lot: 30
Brève description:

Visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Lots 28, 29 et 30: agrément de la préfecture de région.

Lots 28, 29 et 30: les véhicules et accessoires à contrôler seront acheminés par les soins des agents de la CUCM. Pour d'évidentes raisons de coût et d'organisation, la candidature de prestataires dont les locaux de contrôle seraient situés à plus de 40 km de chacun des centres techniques ne sera pas admise. (Cette distance sera calculée via le site mappy.com).

— centre technique Nord: le Bois Morey, 71210 Torcy.

— centre technique Sud: rue Sainte-Barbe, 71230 Saint-Vallier.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Creusot Montceau — Sébastien Chaumont (tel. 03-85-67-25-15 — mail: sebastien.chaumont@creusot-montceau.org) ou Jacky Darey (tel: 03-85-77-50-11 — mail: jacky.darey@creusot-montceau.org)
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Envoi postal: CUCM — M. le Président — BP 90069 — dépôt contre récépissé: accueil du château de la Verrerie au Creusot — de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 (sauf vendredi 17:00)
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2021.

La date de la commission d'appel d'offres est donnée à titre indicative.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.

Source: OJS 2017/S 172-351919 (2017-09-05)

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