Travaux de sondage et de reconnaissance des sols

Syctom

Les travaux de reconnaissance des sols comportent essentiellement des sondages destinés à préciser sans ambiguïté:
— la position dans l'espace des divers éléments et formations constituant le sous-sol,
— l'identification géologique et physico-mécanique des sols soumis au champ de contraintes engendrées par les constructions projetées.
Les travaux comprennent des forages, des essais « in situ », des prélèvements d'échantillons de sol pour examen ou analyse en laboratoire et notamment:
— des sondages par forages et prélèvement:
— des sondages et des essais « in situ ».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application des articles33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de SĂ©bastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131739 📞
Fax: +33 145085463 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-10 đź“…
Date de publication: 2016-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-111897
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Point no 1: critères (suite) 1- valeur technique 60 % — 20 % Moyens matériels affectés au marché pour l'exécution de l'ensemble des travaux prévus au bordereau des prix unitaires soit les moyens d'investigation et les moyens d'étude dont les logiciels — 20 % Méthodologie et procédé d'exécution — 20 % Qualification et expérience des personnes affectées au marché à la fois en termes d'ingénierie géotechnique et d'ingénierie environnementale 2- prix au regard du scénario de consommation 40 % point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. point no 3: dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120. Point no 4: suite de la rubrique Il.1.4 relative à l'information sur l'accord-cadre: la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande à prix unitaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux de reconnaissance des sols comportent essentiellement des sondages destinés à préciser sans ambiguïté:
— la position dans l'espace des divers éléments et formations constituant le sous-sol,
— l'identification géologique et physico-mécanique des sols soumis au champ de contraintes engendrées par les constructions projetées.
Les travaux comprennent des forages, des essais « in situ », des prélèvements d'échantillons de sol pour examen ou analyse en laboratoire et notamment:
— des sondages par forages et prélèvement:
— des sondages et des essais « in situ ».
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application des articles
33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DGST/2016-Travaux sondage sols
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux pourront a minima s'exécuter sur tous les sites existants du Syctom figurant ci-dessous mais aussi sur tout le territoire du Syctom figurant en annexe1 au présent CCAP. — Usine d'incinération de Saint Ouen: 22-24, Rue Ardoin — 93400 Saint-Ouen — usine d'incinération et Centre de Tri « Isséane » : 47 à 103, Quai F. Roosevelt — 92130 Issy-Les-Moulineaux — usine d'incinération et Centre de Tri d'ivry-sur Seine (Paris Xiii): 43, Rue Bruneseau — 75013 Paris — centre de Tri de Nanterre: 16, Rue Lavoisier — 92000 Nanterre — centre de Tri de Sevran: 24, Rue Henri Becquerel — 93270 Sevran — centre de Tri de Romainville-Bobigny: 62, Rue Anatole France — 93230 Romainville — centre de Tri « Paris Xvème » : 62, Rue Henry Farman — 75015 Paris — site du futur Centre de Tri Paris XVII: boulevard de Douaumont — 75017 — siege du Syctom: 35 boulevard de Sébastopol — 75001 Paris.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante:
http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)
— un Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés
publics).
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa
candidature,
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux, précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles;
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la dimension et les moyens en personnels de l'entreprise candidate doivent être suffisant pour assurer pendant toute la durée du marché la continuité de la mission. Qu'Ainsi le pouvoir adjudicateur pourra rejeter les candidatures dont les capacités techniques, professionnelles ou financières seraient manifestement sous dimensionnées au vu du montant de l'opération et de sa durée prévisionnelle.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement:
Le présent marché sera financé par les budgets 2016 et suivants du Syctom, sur des ressources propres.
pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, le titulaire pourra bénéficier d'une avance. Le calcul de l'avance est établi selon les dispositions de l'article 87 II 3° du Code des marchés publics.
Afficher plus
conformément à l'article 87 du code des marchés publics, le versement de l'avance est soumis à la constitution d'une une garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de paiement:
Les prestations seront réglées sur présentation de décomptes mensuels basés sur les situations mensuelles de travaux établies par le Titulaire au prorata de l'avancement constaté par le Maître d'oeuvre.
Le Titulaire établira sa demande de paiement mensuellement en adressant au Syctom une situation mensuelle et un décompte mensuel conformément aux modèles joints en annexe 3 à l'acte d'engagement.
Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement, après service fait.
le taux d'intérêts qui s'applique est celui prévu par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux d'intérêt moratoire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (...), majoré de 8 points.
Afficher plus
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard du mémoire technique (60)
2. Prix au regard du scénario de consommation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. président Marseille Hervé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Adresse postale: 35, bd de SĂ©bastopol
Point de contact: M. Président Marseille Hervé
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dwyjYR8YW1 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGST/2016-Travaux sondage sols
Informations complémentaires
Point no 1: critères (suite)
1- valeur technique 60 %
— 20 % Moyens matériels affectés au marché pour l'exécution de l'ensemble des travaux prévus au bordereau des prix unitaires soit les moyens d'investigation et les moyens d'étude dont les logiciels
— 20 % Méthodologie et procédé d'exécution
— 20 % Qualification et expérience des personnes affectées au marché à la fois en termes d'ingénierie géotechnique et d'ingénierie environnementale
2- prix au regard du scénario de consommation 40 %
point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com
Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.
Afficher plus
point no 3: dématérialisation.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120.
Afficher plus
Point no 4: suite de la rubrique Il.1.4 relative Ă  l'information sur l'accord-cadre:
la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande à prix unitaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris CĂ©dex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-111897 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DGST/2016/attrib sondages sols
Brève description:
Les travaux de reconnaissance des sols comportent essentiellement des sondages destinés à préciser sans ambiguïté: — la position dans l'espace des divers éléments et formations constituant le sous-sol, — l'identification géologique et physico-mécanique des sols soumis au champ de contraintes engendrées par les constructions projetées. Les travaux comprennent des forages, des essais «in situ», des prélèvements d'échantillons de sol pour examen ou analyse en laboratoire et notamment: — des sondages par forages et prélèvement, — des sondages et des essais «in situ». Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 358681.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 đź“…
Date de publication: 2016-09-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307031
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-111897
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
1. Modalités de consultation: le marché peut être consulté gratuitement au Syctom, dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au 01 40 13 17 39 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00; 2. Critères d'analyse des offres conformément au RC; 3. Montant du marché: 358681,50 EUR HT (il s'agit du scénario de consommation).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprennent des forages, des essais «in situ», des prélèvements d'échantillons de sol pour examen ou analyse en laboratoire et notamment:
— des sondages par forages et prélèvement,
— des sondages et des essais «in situ».
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Travaux de sondage et de reconnaissance des sols: ces travaux de reconnaissance des sols comportent essentiellement des sondages destinés à préciser sans ambiguïté:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix au regard du scénario de consommation
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement

Référence
Informations complémentaires
1. Modalités de consultation: le marché peut être consulté gratuitement au Syctom, dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au 01 40 13 17 39 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00;
Afficher plus
2. Critères d'analyse des offres conformément au RC;
3. Montant du marché: 358681,50 EUR HT (il s'agit du scénario de consommation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlfax 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 171-307031 (2016-09-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
RĂ©gion:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Semofi Soltechnic aquitaine
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de sondage et de forage de reconnaissance Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services d'évacuation des eaux usées... Services relatifs à l'environnement Recherche, surveillance et réhabilitation... Pollution des sols