Travaux de désamiantage et de dépollution du secteur Macrolot, sur le site Pont de l'Ane Monthieu à Saint-Étienne et Saint Jean Bonnefonds (42)

Epora

Le présent marché consiste en:
— lot nº 1: traitement des terres polluées,
— lot nº 2: traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes,
— lot nº 3: traitement des terres contenant des débris d'amiante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Epora

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-19	Avis de marché
2017-02-09	Avis d'attribution de marché
2017-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement et réhabilitation des sols pollués
Numéro de référence: Trvx Pam_a013
Brève description:

Le présent marché consiste en: — lot nº 1: traitement des terres polluées, — lot nº 2: traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes, — lot nº 3: traitement des terres contenant des débris d'amiante.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Code CPV supplémentaire: Traitement et réhabilitation des sols pollués 📦
Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.epora.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176492
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Délai d'exécution global (à compter de la date de notification de l'os de démarrage): 23 mois (1 mois de période de préparation, 4 mois pour l'évacuation du Macrolot et 18 mois pour le traitement du site). Les délais s'entendent en jours calendaires. Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché consiste en:

— lot nº 1: traitement des terres polluées,

— lot nº 2: traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes,

— lot nº 3: traitement des terres contenant des débris d'amiante.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Traitement des terres polluées
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement et traitement on site de terres polluées. Volume estimé 19 000 m3.
Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le lot nº 1 est conclu pour une durée de deux (2) ans renouvelable éventuellement 1 fois pour la même période.

Le lot nº 2 est conclu pour une durée de six (6) mois renouvelable éventuellement 1 fois pour la même période.

E lot nº 3 est conclu pour une durée de six (6) mois renouvelable éventuellement 1 fois pour la même période.

Description des options:

Lot nº 1: 2 options (reconduction tacite du marché et possibilité de recourir aux prestations similaires).

Lot nº 2: 2 options (reconduction tacite du marché et possibilité de recourir aux prestations similaires).

Lot nº 3: 3 options (reconduction tacite du marché, possibilité de recourir aux prestations similaires et présence de tranche optionnelle).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Terrassement et évacuation de matériaux contaminés par des déchets organiques potentiellement pathogènes. Volume estimé 950 Tonnes.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Délai d'exécution global: 1,5 mois (1 mois de période de préparation et 2 semaines pour les travaux).

Le lot nº 2 n'est pas décomposé en tranches, et n'est pas un accord-cadre exécuté par des bons de commande.

Intitulé du lot: Traitement des terres contenant des débris d'amiante
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tri et mise en dépôt ou évacuation de gravats de fibrociment mélangés à des matériaux de remblais. Volume estimé 2 000 m3.

Valeur estimée hors TVA: 889 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Marché à tranches: Tri et évacuation des débris de fibrociment contenus dans les terres du site et mise en stock des terres non amiantées (Tranche Ferme), et Évacuation de l'ensemble des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante en filière agréée (Tranche Optionnelle 1). Délai d'exécution global: 3 mois (1 mois de préparation puis 1,5 mois pour la Tf et 2 semaines pour la Topt).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Émile Zola 42650 — saint Jean Bonnefonds.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièce 1: La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés);

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1, le candidat doit à titre de niveau minimum de capacité réaliser un chiffre d'affaire annuel de 6 000 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

Dc 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Mesures de gestion environnementale. Des certificats de qualification professionnelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

A titre de niveau minimum de capacité:

Pour le lot 1: Qualification Lne Ssp B+C ou équivalent.

Pour le lot 2: agrément sanitaire préfectoral de collecte et d'élimination des sous-produits animaux en catégorie 1 ou équivalent

pour le lot 3: Qualification Qualibat 1552 ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-10-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Epora.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Safege
Adresse postale: 18 rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 472198970 📞
Courrier électronique: arnaud.baleydier@safege.fr 📧
Fax: +33 472198960 📠
Pays: fr715 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: EPORA: Accueil

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr

Visite facultative 15/06/16 à 14:00. Version papier du DCE remis gratuitement en 1 exemplaire à retirer après commande écrite auprès de copy space. Dce téléchargeable sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info. Selon l'article 45v du Décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter, pour le marché public ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ET en qualité de membres de plusieurs groupements. Lot1 est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande en application de l'article 78 et 80 du décret 2016-360 et de l'article 4al3 ordonnance 2015-899.

Plis déposés à l'accueil de l'epora ou remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.info ou www.epora.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 099-176492 (2016-05-19)

Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché consiste en: — lot nº 1: Traitement des terres polluées, — lot nº 2: Traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes, — lot nº 3: Traitement des terres contenant des débris d'amiante.

Valeur totale du marché: 3 862 501 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053473
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176492
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Délai d'exécution global (à compter de la date de notification de l'os de démarrage): 23 mois (1 mois de période de préparation, 4 mois pour l'évacuation du macrolot et 18 mois pour le traitement du site). Les délais s'entendent en jours calendaires. Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: Traitement des terres polluées,

— lot nº 2: Traitement des déchets organiques potentiellement pathogènes,

— lot nº 3: Traitement des terres contenant des débris d'amiante.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Émile Zola 42650 Saint Jean Bonnefonds.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
2016-12-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Contact: louis.tocqueville@epora.fr

www.epora.fr

www.marches-publics.info

pouvoir adjudicateur: organisme de droit public

activité principale: opérateur foncier

offres reçues de Pme: 4 pour lot 1, par voie électronique: 3 pour chaque lot; de soumissionnaires d'autres états membres de l'ue ou non membres de l'ue: 0; par voie électronique: 3 pour chaque lot.

Lot 1 attribué a un groupement d'opérateurs économiques

avis de marché nº 2016/S 099-176492 du 23.5.2016

lot 1: Accord-Cadre mono-attributaire sans montant mini ni maxi, exécuté par bons de commande.

Valeur du marché: montant lot 2 + estimation lot 1.

Code nuts: Fr715

Attributaire lot 1:

Eiffage Genie Civil — Ets Gauthey, 210 rue Aristide Bergès 73490 La Ravoire, Tél: 0479729800 Fax: 0479726852

attributaire lot 2:

Seche Eco Services, Les Hêtres — CS 2020 53811 Change

Tél: 0243679370 Fax: 0243679379 bureaudesaffaires@groupe-seche.com

contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège d'epora.

Source: OJS 2017/S 030-053473 (2017-02-09)

Avis d'attribution de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché consiste en: — lot n — lot n — lot n

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-127815
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Marché à tranches: tri et évacuation des débris de fibrociment contenus dans les terres du site et mise en stock des terres non amiantées (Tranche ferme), et évacuation de l'ensemble des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante en filière agréée (Tranche optionnelle 1). Délai d'exécution global: 3 mois (1 mois de préparation puis 1,5 mois pour la Tf et 2 semaines pour la Topt).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n

Tri et mise en dépôt ou évacuation de gravats de fibrociment mélangés à des matériaux de remblais. Volume estimé 2 000 m

Description des options: Lot n
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Emile Zola, 42650 Saint-Jean-Bonnefonds.

Référence
Informations complémentaires

Le délai de validité des offres étant arrivé à échéance, la consultation est déclarée sans suite.

Source: OJS 2017/S 068-127815 (2017-04-04)

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