Marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure pour les travaux de " Réalisation d'une galerie souterraine " Projet miga " au laboratoire souterrain à Bas Bruit — lSBB — à

CNRS Marseille

L'objectif du projet scientifique MIGA est de permettre l'accueil des projets liés à la métrologie, à l'étude et la mesure de la gravitation et de la déformation de l'espace, et à la compréhension des couplages entre les processus physiques et géologiques en environnement souterrain.
Il a pour but l'amélioration des connaissances physiques et géophysiques. Il consiste à mesurer les déphasages en sortie de plusieurs interféromètres atomiques qui sont couplés à une cavité optique et qui sont soumis à des perturbations de nature gravitationnelle. Ce projet vise à réaliser une plateforme expérimentale pour la mesure fine de très petites variations spatiales du champ de pesanteur local et à mieux comprendre les processus hydromécanique et géophysique dans ce type de système géologique.
Le percement de ces galeries d'environ 600 mètres de long devra permettre une meilleure connaissance de ce milieu que cela soit en phase de réalisation ou en exploitation.
Ce projet d'envergure prévoit la réalisation de travaux d'infrastructure (creusement d'une galerie horizontale) sur le site de Rustrel (84) en complément des galeries existantes afin d'y installer dans un premier temps l'équipement scientifique MIGA avec une enveloppe prévisionnelle travaux de 3 100 000 EUR HT.
L'équipe de maîtrise d'oeuvre devra avoir des compétences:
— géotechniques
— en génie civil
— en équipements spécifiques de tunnel
— en aménagement paysagés et architecturaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-11 Avis de marché
2017-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Marseille
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089179
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Conditions de remise des offres ou des candidatures: — par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ; — par support papier à l'adresse suivante: CNRS — délégation Provence et Corse — service financier et comptable — cellule opérations immobilières — bâtiment PH — bureau 305 — 31 chemin Joseph Aiguier — 13 402 Marseille Cedex 20; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objectif du projet scientifique MIGA est de permettre l'accueil des projets liés à la métrologie, à l'étude et la mesure de la gravitation et de la déformation de l'espace, et à la compréhension des couplages entre les processus physiques et géologiques en environnement souterrain.
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Il a pour but l'amélioration des connaissances physiques et géophysiques. Il consiste à mesurer les déphasages en sortie de plusieurs interféromètres atomiques qui sont couplés à une cavité optique et qui sont soumis à des perturbations de nature gravitationnelle. Ce projet vise à réaliser une plateforme expérimentale pour la mesure fine de très petites variations spatiales du champ de pesanteur local et à mieux comprendre les processus hydromécanique et géophysique dans ce type de système géologique.
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Le percement de ces galeries d'environ 600 mètres de long devra permettre une meilleure connaissance de ce milieu que cela soit en phase de réalisation ou en exploitation.
Ce projet d'envergure prévoit la réalisation de travaux d'infrastructure (creusement d'une galerie horizontale) sur le site de Rustrel (84) en complément des galeries existantes afin d'y installer dans un premier temps l'équipement scientifique MIGA avec une enveloppe prévisionnelle travaux de 3 100 000 EUR HT.
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L'équipe de maîtrise d'oeuvre devra avoir des compétences:
— géotechniques
— en génie civil
— en équipements spécifiques de tunnel
— en aménagement paysagés et architecturaux.
Durée de l'accord: 25 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Financement cper
— anr Equipex
— Département 84
— Région paca
— feder
— Ressources propres CNRS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rustrel, 84400 Rustrel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
* Financement: crédits cper (anr, Conseil Départemental, Conseil Régional, Feder, autofinancement du laboratoire)
* Une avance sera accordée au titulaire, cotraitants et sous-traitants selon les conditions fixées dans le cahier des charges;
* Les prix sont révisables;
* Les comptes seront réglés sous la forme d'acompte et d'un solde;
* Le délai global de paiement du règlements des acomptes est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
* Soit avec un prestataire unique;
* Soit avec des prestataires groupés solidaires dont le mandataire sera le bureau d'étude spécialisé en génie civil.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule candidature en agissant en qualité soit de candidat individuel soit de membre d'un groupement.
le candidat communiquera les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les mêmes pièces que celles qui lui sont exigées par l'acheteur public.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Odile Martin
M. le délégué régional
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier service financier et comptable
Téléphone: +33 491164253 📞
Courrier électronique: travaux@dr12.cnrs.fr 📧
Nom: plate-Forme des achats de l'état
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: conditions dans le règlement de la consultation
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ;
— par support papier à l'adresse suivante: CNRS — délégation Provence et Corse — service financier et comptable — cellule opérations immobilières — bâtiment PH — bureau 305 — 31 chemin Joseph Aiguier — 13 402 Marseille Cedex 20;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 053-089179 (2016-03-11)
Avis d'attribution de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
L'objectif du projet scientifique MIGA est de permettre l'accueil des projets liés à la métrologie, à l'étude et la mesure de la gravitation et de la déformation de l'espace, et à la compréhension des couplages entre les processus physiques et géologiques en environnement souterrain. Il a pour but l'amélioration des connaissances physiques et géophysiques. Il consiste à mesurer les déphasages en sortie de plusieurs interféromètres atomiques qui sont couplés à une cavité optique et qui sont soumis à des perturbations de nature gravitationnelle. Ce projet vise à réaliser une plateforme expérimentale pour la mesure fine de très petites variations spatiales du champ de pesanteur local et à mieux comprendre les processus hydromécanique et géophysique dans ce type de système géologique. Le percement de ces galeries d'environ 600 mètres de long devra permettre une meilleure connaissance de ce milieu que cela soit en phase de réalisation ou en exploitation.
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Valeur totale du marché: 456256.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345891
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-089179
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent dans l'avis de publicité. La date de signature du marché est le 9.5.2016 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.7.2016. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie au numéro 04 91 16 46 41 ou courriel à l'adresse: travaux@dr12.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maitrise d'œuvre d'infrastructure pour la réalisation de galeries souterraines.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement CPER.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rustrel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent dans l'avis de publicité.
La date de signature du marché est le 9.5.2016 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.7.2016.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie au numéro 04 91 16 46 41 ou courriel à l'adresse: travaux@dr12.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 168-345891 (2017-09-01)