Etudes «Pôle gare»

Coeur d'Essonne Agglomération

Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360). Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants:
— montant minimum de commande: 0 euro(s) Ht
— montant maximum de commande: 600 000 euro(s) Ht
Il a pour objet la réalisation d'études portant sur les pôles gares de Coeur d'essonne Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Arep Ville/Sorgem

Qui ?

• Coeur d'Essonne Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-27	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2016-Ao-Tra-051
Brève description:

Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360). Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants: — montant minimum de commande: 0 euro(s) Ht — montant maximum de commande: 600 000 euro(s) Ht Il a pour objet la réalisation d'études portant sur les pôles gares de Coeur d'essonne Agglomération.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185548
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Adresse d'envoi des plis par recommandé avec AR ou contre récépissé: Coeur d'essonne Agglomération Direction réseaux pôle Transport La Maréchaussée, 1, Place Saint-Exupéry 91704 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS cedex le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360). Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants:

— montant minimum de commande: 0 euro(s) Ht

— montant maximum de commande: 600 000 euro(s) Ht

Il a pour objet la réalisation d'études portant sur les pôles gares de Coeur d'essonne Agglomération.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

La consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra les éléments suivants:

— déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version).

— Copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire (Dc 2 — imprimé dernière version).

Situation économique et financière:

— Chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc 2 — imprimé dernière version).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif, décomposée en sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération: Mme Julie Cabos
Adresse postale: la Maréchaussée, 1 Place Saint Exupéry, Toutes les questions doivent être adressées par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur Aws: www.marchespublics-idf-centre.fr
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois Cedex
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr

Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.

Adresse d'envoi des plis par recommandé avec AR ou contre récépissé:

Coeur d'essonne Agglomération

Direction réseaux

pôle Transport

La Maréchaussée,

1, Place Saint-Exupéry

91704 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS cedex

le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 104-185548 (2016-05-27)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360). Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants: — montant minimum de commande: 0 EUR HT, — montant maximum de commande: 600 000 EUR HT. Il a pour objet la réalisation d'études portant sur les pôles gares de Cœur d'Essonne Agglomération.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458471
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185548
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée de l'accord-cadre, sont les suivants: — montant minimum de commande: 0 EUR HT, — montant maximum de commande: 600 000 EUR HT. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. 7 PME ont envoyé une offre. 1 offre a été reçue de soumissionnaires d'autres états membres que la France. Aucune offre n'a été reçu de soumissionnaires non-membres de l'union européenne. 7 offres dématérialisées ont été reçues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360). Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants:

— montant minimum de commande: 0 EUR HT,

— montant maximum de commande: 600 000 EUR HT.

Il a pour objet la réalisation d'études portant sur les pôles gares de Cœur d'Essonne Agglomération.

Description des options:

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée de l'accord-cadre, sont les suivants:

— montant minimum de commande: 0 EUR HT,

— montant maximum de commande: 600 000 EUR HT.

Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.

7 PME ont envoyé une offre.

1 offre a été reçue de soumissionnaires d'autres états membres que la France. Aucune offre n'a été reçu de soumissionnaires non-membres de l'union européenne.

7 offres dématérialisées ont été reçues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2016/S 249-458471 (2016-12-22)

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