Brève description
La Communauté de communes du Pays d'Evian assure la maîtrise d'ouvrage des réseaux d'assainissement et leurs ouvrages associés. Elle gère ainsi environ 350 Km de réseaux, une quarantaine de stations de relèvement et quatre stations d'épuration (Bernex, Féternes, Meillerie, Saint Paul en Chablais). Une partie de ces ouvrages est gérée par le SERTE (Syndicat d'épuration des Régions de Thonon et d'Évian). Les réseaux pluviaux sont actuellement sous la maîtrise d'ouvrage des communes. Le présent accord-cadre vise à:
1°) Réaliser la maintenance préventive et curative des réseaux d'assainissement et celles de leurs ouvrages associés (station d'épuration, stations de relevage).
2°) Réaliser des investigations sur les équipements cités ci-dessus. Accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.