Aoo-Lbgs-15so691 — missions de services topographiques hors voirie départementale pour le Département du Pas-de-Calais — 8 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Missions de services topographiques hors voirie départementale pour le Département du Pas-de-Calais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BPH
- • Cabinet Bogaert et Associés mandataire
- • Caron-Briffaut mandataire du groupement
- • Fit Conseil
- • Geo Solutions Géomètre-Expert
- • Hugues Lapouilles
- • Lejeail
- • Lejeail et Associés
- • Installations techniques de bâtiment › Services d'inspection et de vérification de bâtiment
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-11 | Avis de marché |
| 2016-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Férdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051865
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Territoire de l'arrageois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de LENS-HENIN.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de l'artois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire du TERNOIS.
Numéro du lot: 5
Brève description: Territoire du MONTREUILLOIS.
Numéro du lot: 6
Brève description: Territoire de l'audomarois.
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire du BOULONNAIS.
Numéro du lot: 8
Brève description: Territoire du CALAISIS.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-LBGS-15SO691
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (dont 21 points sur l'analyse du détail estimatif, 9 points sur l'analyse du chantier masqué) (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: département du Pas-de-Calais — direction de la Commande Publique — bureau Zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cédex 9
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs — Tél: +33 3 21 21 67 92) — renseignements techniques: M. Jean-François Gabriele — Tél: +33 3 21 21 66 54)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la Commande Publique
Point de contact: secrétariat de la Commande Publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-LBGS-15SO691
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 032-051865 (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et non contractuel, consommations financières euro (T.T.C.) des années précédentes:— lot 1: 90 000euro en 2014 / 36 000euro en 2015— lot 2: 46 500euro en 2014 / 40 640euro en 2015— lot 3: 27 600euro en 2014 / 91 450euro en 2015— lot 4: 17 000euro en 2014 / 12 000euro en 2015— lot 5: 46 800euro en 2014 / 17 000euro en 2015— lot 6: 22 560euro en 2014 / 56 000euro en 2015— lot 7: 27 000euro en 2014 / 9 000euro en 2015— lot 8: 48 000euro en 2014 / 38 400euro en 2015.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Férdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051865
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de services topographiques hors voirie départementale pour le Département du Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de l'arrageois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de LENS-HENIN.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de l'artois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire du TERNOIS.
Numéro du lot: 5
Brève description: Territoire du MONTREUILLOIS.
Numéro du lot: 6
Brève description: Territoire de l'audomarois.
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire du BOULONNAIS.
Numéro du lot: 8
Brève description: Territoire du CALAISIS.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et non contractuel, consommations financières euro (T.T.C.) des années précédentes:
— lot 1: 90 000euro en 2014 / 36 000euro en 2015
— lot 2: 46 500euro en 2014 / 40 640euro en 2015
— lot 3: 27 600euro en 2014 / 91 450euro en 2015
— lot 4: 17 000euro en 2014 / 12 000euro en 2015
— lot 5: 46 800euro en 2014 / 17 000euro en 2015
— lot 6: 22 560euro en 2014 / 56 000euro en 2015
— lot 7: 27 000euro en 2014 / 9 000euro en 2015
— lot 8: 48 000euro en 2014 / 38 400euro en 2015.
La consultation donnera lieu à des marchés à bons de commandes sans mini et avec un montant maximum annuel de 300 000euro HT par lot. Les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afin de mieux assurer la satisfaction de ses besoins en s'adressant à une pluralité de cocontractants et de sécuriser ainsi l'exécution des prestations, le pouvoir adjudicateur a décidé de limiter à 2 le nombre de lots attribués à un même opérateur.
Un candidat peut répondre à l'ensemble des lots mais ne pourra se voir attribuer que deux lots maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-LBGS-15SO691
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1), dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer.
— Déclaration du candidat (Dc2), version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
— Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence) ainsi qu'une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale datant de moins de 6 mois.
Afficher plus
— Si entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L5212-1 du Code du travail.
— Déclaration concernant les chiffres d'affaires global et celui relatif aux services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire (si le pouvoir adjudicateur en fait la demande, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
Afficher plus
— Titres d'études et professionnels (notamment titre de géomètre expert au sens de la loi 46-942 du 7 mai 1946).
Dépôts et garanties exigés: Garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité — délai global de paiement: 30 jours — mandat administratif — avance — prix révisables — prix unitaires et forfaitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (dont 21 points sur l'analyse du détail estimatif, 9 points sur l'analyse du chantier masqué) (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: département du Pas-de-Calais — direction de la Commande Publique — bureau Zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cédex 9
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs — Tél: +33 3 21 21 67 92) — renseignements techniques: M. Jean-François Gabriele — Tél: +33 3 21 21 66 54)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais — direction de la Commande Publique
Point de contact: secrétariat de la Commande Publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-LBGS-15SO691
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 032-051865 (2016-02-11)
Avis d'attribution de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: corbisier.nathalie@pasdecalais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237701
Se réfère à l'avis: 2016/S 032-051865
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire de l'Arrageois
Brève description: Mission de services topographiques.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin
Territoire de l'Artois
Territoire du Ternois
Brève description: Missions de services topographiques.
Intitulé du lot: Territoire du Montreuillois
Territoire de l'Audomarois
Territoire du Boulonnais
Territoire du Calaisis
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 132-237701 (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: corbisier.nathalie@pasdecalais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237701
Se réfère à l'avis: 2016/S 032-051865
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans mini mais avec un maxi annuel porté à 200 000 EUR HT pour chaque lot.
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Duval Clémentine au +33 321216726 — marchés no 2016-62-00000262-00 au 2016-62-00000269-00.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire de l'Arrageois
Brève description: Mission de services topographiques.
Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin
Territoire de l'Artois
Territoire du Ternois
Brève description: Missions de services topographiques.
Intitulé du lot: Territoire du Montreuillois
Territoire de l'Audomarois
Territoire du Boulonnais
Territoire du Calaisis
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans mini mais avec un maxi annuel porté à 200 000 EUR HT pour chaque lot.
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Duval Clémentine au +33 321216726 — marchés no 2016-62-00000262-00 au 2016-62-00000269-00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 132-237701 (2016-07-07)
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