Agrocampus ouest procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance ''Flotte automobile et risques annexes" qui constitue l'ensemble du marché
Agrocampus Ouest
Souscription d'un contrat d'assurance flotte automobile et risques annexes au profit d'Agrocampus OUES.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Informations complémentaires |
| 2017-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Numéro de référence: MAO 2016-24
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrocampus Ouest
Adresse postale: 65 rue de Saint Brieuc, CS 84215
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agrocampus-ouest.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.leguen@agrocampus-ouest.fr 📧
Téléphone: +33 223485953 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396915
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Isabelle Le Guen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Protectas
Adresse postale: BP F29
Commune postale: Le Grand-Fougeray
Code postal: 35390
Courrier électronique: audit@protectas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.protectas.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, contour la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212820 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396915 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Numéro de référence: MAO 2016-24
Brève description:
Souscription d'un contrat d'assurance flotte automobile et risques annexes au profit d'Agrocampus OUES.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrocampus Ouest
Adresse postale: 65 rue de Saint Brieuc, CS 84215
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agrocampus-ouest.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.leguen@agrocampus-ouest.fr 📧
Téléphone: +33 223485953 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396915
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance flotte automobile et risques annexes. Les variantes imposées sont définis à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Valeur estimée hors TVA: 56 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilités à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants L. 500, L. 500-1 et L. 511-1 et suivants du codes des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Isabelle Le Guen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311837&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Protectas
Adresse postale: BP F29
Commune postale: Le Grand-Fougeray
Code postal: 35390
Courrier électronique: audit@protectas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.protectas.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, contour la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212820 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396915 (2016-11-09)
Informations complémentaires (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445824
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396915
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2016/S 244-445824 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Agrocampus Ouest procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance &Amp;Quot;Flotte automobile et risques annexes" qui constitue l'ensemble du marché.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445824
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396915
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2016/S 244-445824 (2016-12-13)
Avis d'attribution de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 24620.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 65 rue de Saint Brieuc — CS 84215
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163836
Numéro JO-S: 84
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature des garanties
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Capacité gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — contour la Motte — CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 084-163836 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1 du code des assurances et dont Agrocampus Ouest est propriétaire ou dont elle a la garde ou l'usage selon les garanties et dispositions ci-après et celles prévues aux annexes des présentes conditions particulières.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 65 rue de Saint Brieuc — CS 84215
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163836
Numéro JO-S: 84
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature des garanties
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Capacité gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — contour la Motte — CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 084-163836 (2017-04-27)
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