Accord-cadre pour des missions d'études géotechniques

Université de Strasbourg

Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de missions d'ingénierie géotechniques conformément aux disposition de la norme NFP 94-500 version de novembre 2013.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec un montant maximum de 4,8 millions euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Les marchés subséquents passés sur son fondement seront définis au moment de la remise en concurrence des prestataires, 4 au maximum. Le marché subséquent n° 1 est joint à l'accord-cadre et sa date limite de réception est identique. Les candidats à l'accord-cadre devront donc également présenter leurs offres concernant le premier marché subséquent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:
Aucune variante n'est autorisée au stade de l'accord-cadre. Le périmètre des missions, les délais, les options et les variantes pourront être précisés à chaque marché subséquent, le cas échéant. Le marché subséquent 1 ne prévoit pas de variante.Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Les marchés subséquents passés dans le cadre de cet accord-cadre seront définis au moment de la passation de chaque marché subséquent.Le règlement de la consultation précise les modalités d'appréciation des critères de jugement des offres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 18 rue Goethe
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.pierrel@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368850683 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112718
Se réfère à l'avis: 2015/S 232-422126
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est une procédure lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Nota: avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il constate que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 8 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai. La maitrise d'ouvrage souhaite que les candidatures soient remises contre récépissé à l'adresse suivante: université de Strasbourg, direction du patrimoine immobilier, département contrats immobiliers, 18 rue Goethe — CS 90032 — 67081 Strasbourg Cedex ou soient adressés par pli recommandé avec AR postal à la même adresse, avec la mention «accord-cadre relatif à des missions d'études géotechniques — à ne pas ouvrir». En cas de réception tardive le pli est renvoyé à son auteur. La transmission des candidatures par voie électronique est possible via achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/. Les documents de candidatures qui nécessitent une signature seront accompagnés d'un certificat de signature. Avertissement: Seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) seront autorisés (niveaux ** et *** RGS). Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Seuls les formats de fichiers informatiques de type courant seront acceptés. Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, toute candidature parvenue par voie dématérialisée implique que l'offre devra être transmise également par voie électronique. Le CCAP prévoit notamment que le titulaire du marché cède, à titre exclusif, l'intégralité des droits ou titres de toute nature afférents aux résultats permettant au pouvoir adjudicateur de les exploiter librement, y compris à des fins commerciales, pour des destinations précisées dans les documents particuliers du marché. Le titulaire du marché reste seul responsable à l'égard de ses salariés et des tiers intervenants pour son compte. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de missions d'ingénierie géotechniques conformément aux disposition de la norme NFP 94-500 version de novembre 2013.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec un montant maximum de 4,8 millions euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Les marchés subséquents passés sur son fondement seront définis au moment de la remise en concurrence des prestataires, 4 au maximum. Le marché subséquent n° 1 est joint à l'accord-cadre et sa date limite de réception est identique. Les candidats à l'accord-cadre devront donc également présenter leurs offres concernant le premier marché subséquent.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Aucune variante n'est autorisée au stade de l'accord-cadre. Le périmètre des missions, les délais, les options et les variantes pourront être précisés à chaque marché subséquent, le cas échéant. Le marché subséquent 1 ne prévoit pas de variante.
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Les marchés subséquents passés dans le cadre de cet accord-cadre seront définis au moment de la passation de chaque marché subséquent.
Le règlement de la consultation précise les modalités d'appréciation des critères de jugement des offres.
Description des options:
Aucune option n'est autorisée au stade de l'accord-cadre ni dans le marché subséquent 1. Elles pourront être précisées à chaque marché subséquent, le cas échéant. Des avenants ou des marchés complémentaires ou similaires pourront être conclus en cours d'exécution de l'accord-cadre ou des marchés subséquents.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCI 2016 181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble des terrains susceptibles d'être construits ou restructurés, situés sur les différents campus de l'université de Strasbourg, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— tout document assurant que l'entreprise n'a pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
— tout document attestant de l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission,
— tout document (extrait k bis ou autre) permettant de s'assurer que le signataire des différentes pièces du marché est habilité à engager sa société, ou bien tout document attestant qu'il a reçu, à cet effet, délégation par une personne ayant pouvoir d'engager juridiquement la société candidate.
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L'usage des formulaires DC1 (lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) est préconisé pour la présentation des candidatures, mais les candidats pourront présenter leur candidature par tout moyen, dès lors que l'ensemble des renseignements et déclarations prévus par ces formulaires sont présents. (DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées sur le budget de l'université et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique, le délai global de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquées par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les conditions de règlement des comptes sont celles du CCAG-fournitures courantes et services.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Il est à noter que la société qui réalisera les sondages, forages et prélèvements («le titulaire»), sera la même que celle qui les interprète et rédige le rapport.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciées au vue de la note méthodologique (45)
2. Prix des prestations (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pierrel Emilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Strasbourg
Point de contact: Mme Pierrel Émilie
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016t5E0ueyvvV 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCI 2016 181
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 232-422126
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est une procédure lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert.
Nota: avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il constate que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 8 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
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La maitrise d'ouvrage souhaite que les candidatures soient remises contre récépissé à l'adresse suivante: université de Strasbourg, direction du patrimoine immobilier, département contrats immobiliers, 18 rue Goethe — CS 90032 — 67081 Strasbourg Cedex ou soient adressés par pli recommandé avec AR postal à la même adresse, avec la mention «accord-cadre relatif à des missions d'études géotechniques — à ne pas ouvrir». En cas de réception tardive le pli est renvoyé à son auteur.
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La transmission des candidatures par voie électronique est possible via achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/.
Les documents de candidatures qui nécessitent une signature seront accompagnés d'un certificat de signature.
Avertissement:
Seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) seront autorisés (niveaux ** et *** RGS).
Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Seuls les formats de fichiers informatiques de type courant seront acceptés.
Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, toute candidature parvenue par voie dématérialisée implique que l'offre devra être transmise également par voie électronique.
Le CCAP prévoit notamment que le titulaire du marché cède, à titre exclusif, l'intégralité des droits ou titres de toute nature afférents aux résultats permettant au pouvoir adjudicateur de les exploiter librement, y compris à des fins commerciales, pour des destinations précisées dans les documents particuliers du marché. Le titulaire du marché reste seul responsable à l'égard de ses salariés et des tiers intervenants pour son compte.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta_strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 065-112718 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de missions d'ingénierie géotechniques conformément aux disposition de la norme NFP 94-500 version de novembre 2013. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec un montant maximum de 4 800 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les marchés subséquents passés sur son fondement seront définis au moment de la remise en concurrence des prestataires, 4 au maximum. Le marché subséquent n° 1 est joint à l'accord-cadre et sa date limite de réception est identique. Les candidats à l'accord cadre devront donc également présenter leurs offres concernant le premier marché subséquent.
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Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289570
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112718
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation d'études géotechniques.
Les prestations concernent l'ensemble des terrains susceptibles d'être construits ou restructurés, situés sur les différents campus de l'université de Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 160-289570 (2016-08-18)
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