Accord-Cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville
CA Portes de France — Thionville
Accord-Cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville.
Montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 150 000 euro(s) Ht
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 euro(s) (H.T.).
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 6'TEM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-05 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de machines
Numéro de référence: Ca2016-016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234962
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements: Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre sont récurrentes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — thionville: Service Commande Publique
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Pays: fr413 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 131-234962 (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de machines
Numéro de référence: Ca2016-016
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville.
Montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 150 000 euro(s) Ht
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234962
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 22 août 2016 à 16h00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 YUTZ Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 25 août 2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville.
Montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 150 000 euro(s) Ht
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 euro(s) (H.T.).
Description des renouvellements: Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre sont récurrentes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — thionville: Service Commande Publique
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Pays: fr413 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 22 août 2016 à 16h00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 YUTZ Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 25 août 2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 131-234962 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424585
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234962
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Source: OJS 2016/S 233-424585 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
Montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424585
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234962
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire conclu avec la société 6'TEM, pour un montant minimum de 150 000 EUR HT et un montant maximum de 400 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance et la gestion des équipements électromécaniques de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
Montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Source: OJS 2016/S 233-424585 (2016-11-30)
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