Souscription de contrats d'assurance dommages aux biens et embarcations

Ville de Sète

Souscription des contrats d'assurance Dommages aux biens et Embarcations pour la ville de Sète.
Lo1 1: dommages aux biens. A titre indicatif, surface des locaux: Superficie totale: 154 847,62 m2 au 1.1.2016. La nature des locaux et les caractéristiques des biens à assurer sont précisées dans le C.C.T.P.
Lot 2: embarcations
liste du parc des embarcations: dériveurs, planches à voile + stand up, catamarans, voiliers, bateaux de sécurité, moteurs, kayaks et KTO, remorques, embarcations diverses (sapinou, barques, barges, pontons, vedette ...).
Le règlement de la consultation mentionne les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sète

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-10	Avis de marché
2015-11-25	Avis d'attribution de marché
2016-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance Dommages aux biens et Embarcations.Cette Consultation est décomposée en 2 lots: Lot 1: «Dommages aux biens» ; Lot 2: «Embarcations»Les contrats sont conclus pour une durée de 5 ans avec possibilité de résiliation chaque année à l'échéance principale.Les contrats se termineront le 31.12.2020.En cas de résiliation par l'une des parties, quelle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté.le candidat s'engage à placer, aux conditions définies contractuellement, l'intégralité des risques à assurer (100 % de l'assurance ou de la co-assurance) dès le moment où il remet son offre.Il engage sa responsabilité ou celle de son Cabinet ou de la Compagnie qu'il représente sur cet engagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Paul Valéry, BP 373
Code postal: 34206
Commune postale: Sète Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sete.fr 📧
Téléphone: +33 499047073 📞
Fax: +33 157670408 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325326
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: http://mairie-sete.marcoweb.fr Horaires d'ouverture au public: les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées au service des Marchés publics en Mairie de Sète contre récépissé. Horaires d'ouverture au public: les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise de pli par porteur ou coursier ou messagerie sera prise en compte uniquement au service des marchés publics, au 2ème étage de l'hôtel de ville, pièce 222. Les plis ne pourront pas être valablement déposés à l'accueil de l'hôtel de ville, situé au rez de chaussée. La transmission des plis par voie électronique est acceptée à l'adresse suivante: http://mairie-sete.marcoweb.fr Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Souscription des contrats d'assurance Dommages aux biens et Embarcations pour la ville de Sète.

Lo1 1: dommages aux biens. A titre indicatif, surface des locaux: Superficie totale: 154 847,62 m2 au 1.1.2016. La nature des locaux et les caractéristiques des biens à assurer sont précisées dans le C.C.T.P.

Lot 2: embarcations

liste du parc des embarcations: dériveurs, planches à voile + stand up, catamarans, voiliers, bateaux de sécurité, moteurs, kayaks et KTO, remorques, embarcations diverses (sapinou, barques, barges, pontons, vedette ...).

Le règlement de la consultation mentionne les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux Biens
Brève description:

La liste des biens (notamment administratifs, culturels, sportifs, industriels, commerciaux ...) et les natures de dommages aux biens sont précisées dans le C.C.T.P.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Embarcations
Brève description:

Les natures et quantités d'embarcations sont précisés dans le dossier de consultation.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance Dommages aux biens et Embarcations.

Cette Consultation est décomposée en 2 lots: Lot 1: «Dommages aux biens» ; Lot 2: «Embarcations»

Les contrats sont conclus pour une durée de 5 ans avec possibilité de résiliation chaque année à l'échéance principale.

Les contrats se termineront le 31.12.2020.

En cas de résiliation par l'une des parties, quelle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté.

le candidat s'engage à placer, aux conditions définies contractuellement, l'intégralité des risques à assurer (100 % de l'assurance ou de la co-assurance) dès le moment où il remet son offre.

Il engage sa responsabilité ou celle de son Cabinet ou de la Compagnie qu'il représente sur cet engagement.

Description des options:

Le titulaire pourra se voir confier des prestations supplémentaires facultatives concernant le lot no 1: «Coups de mer et extensions»

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.

des avenants ou décisions de poursuivre des marchés pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: Assurance biens et embarcations
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation des biens assurés: commune de Sète, 34200 Sète.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour une infraction prévue à l'article 225-1 du code pénal;

— déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;

Pour les assureurs uniquement et en complément des documents demandés ci-dessus:

Agrément délivré pour présenter les opérations d'assurance, objets de la consultation

Pour les intermédiaires d'assurance uniquement et en complément des documents ci-dessous:

— Mandat de la compagnie d'assurance permettant notamment de connaître l'étendue des pouvoirs,

— Attestation d'assurance professionnelle

— Attestation de garantie financière.

Situation économique et financière:

— CA de la société au cours des trois derniers exercices. Le candidat peut utiliser le document Dc2 (version septembre 2010).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat, l'importance du personnel d'encadrement. Le candidat peut utiliser le document Dc2 (version septembre 2010).

— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le secteur du pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics: Paiement à 30 jours par virement administratif, sur fonds propres du budget de la ville de Sète, section de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Autres conditions particulières:

Pour les assureurs uniquement: agrément délivré pour présenter les opérations d'assurance, objets de la consultation.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Exercice de la profession est réservé aux entités autorisées par le code des assurances, dont notamment:

— aux sociétés d'assurance régies par l'article L. 310-2 du code des assurances,

— avec ou non des intermédiaires en assurance selon l'article L.511-1 du code des assurances.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2016-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des garanties (50)
2. Prix de la prestation (40)
3. Suivi et gestion des sinistres (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le sénateur maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Assurance biens et embarcations
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus).

Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: http://mairie-sete.marcoweb.fr

Horaires d'ouverture au public: les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées au service des Marchés publics en Mairie de Sète contre récépissé.

La remise de pli par porteur ou coursier ou messagerie sera prise en compte uniquement au service des marchés publics, au 2ème étage de l'hôtel de ville, pièce 222. Les plis ne pourront pas être valablement déposés à l'accueil de l'hôtel de ville, situé au rez de chaussée.

La transmission des plis par voie électronique est acceptée à l'adresse suivante: http://mairie-sete.marcoweb.fr

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 179-325326 (2015-09-10)

Avis d'attribution de marché (2015-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420557
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-325326
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Le lot 2 a été attribué au Groupement MMA IARD SISE (72030) Le Mans Cedex 9, 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon et au Cabinet Thierry Meunier, agent général exclusif MMA, SIS (34203) à Sète Cedex, 4 quai Léopold Suquet, BP 154. Le montant de la prime annuelle 2016 proposée dans l'offre de l'attributaire s'élève pour le lot 2 à 13 449,35 EUR TTC. Le lot 1 déclaré infructueux par la CAO du 17.11.2015 a été relancé par une procédure négociée selon l'art. 35-II-3 du code des marchés publics le 20.11.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-138502, mise en ligne le 11.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation des biens assurés: commune de Sète, 34200 Sete.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: lot 1 déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement MMA IARD SIS 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon — 72030 Le Mans Cedex 9 et Cabinet Thierry Meunier
Adresse postale: 4 quai Léopold Suquet, BP 154
Commune postale: Sete Cedex
Code postal: 34203
Courrier électronique: cbt.meunier@mma.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 231-420557 (2015-11-25)

Avis d'attribution de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16JU009
Brève description: Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens pour la ville de Sète.
Valeur totale du marché: 639 649 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Paul Valéry, BP 373
Commune postale: Sète
Contact
Adresse Internet: https://bassin-thau.marcoweb.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@thau-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 467464762 📞
Fax: +33 467464765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277181
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Le marché n° 16 JU 009 possède les caractéristiques suivantes: — solution de base dommages aux biens: tarification 1, — solution de base tous risques objets d'art, — solution de base tous risques expositions. Pour une prime annuelle de 142 144,20 EUR HT soit 154 257,85 EUR TTC. Ce contrat prend effet à compter du 1.7.2016. Il est conclu pour une durée de 4 ans et demi avec possibilité de résiliation chaque année à l'échéance principale civile. Le contrat se terminera le 31.12.2020. En cas de résiliation par l'une des parties quelle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 16JU009
Brève description: Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des garanties
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Suivi et gestion des sinistres
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.thau-agglo.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché n° 16 JU 009 possède les caractéristiques suivantes:

— solution de base dommages aux biens: tarification 1,

— solution de base tous risques objets d'art,

— solution de base tous risques expositions.

Pour une prime annuelle de 142 144,20 EUR HT soit 154 257,85 EUR TTC.

Ce contrat prend effet à compter du 1.7.2016. Il est conclu pour une durée de 4 ans et demi avec possibilité de résiliation chaque année à l'échéance principale civile. Le contrat se terminera le 31.12.2020.

En cas de résiliation par l'une des parties quelle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 153-277181 (2016-08-08)

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