Prestations topographiques et foncières
EPA de Bordeaux-Euratlantique
Prestations topographiques et foncières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-17 | Avis de marché |
| 2015-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.La présente consultation...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Bordeaux-Euratlantique
Adresse postale: 140 rue des Terres de Borde, immeuble le Prélude, CS 41717
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-euratlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bordeaux-euratlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557144480 📞
Fax: +33 581096360 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 160-293910
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse indiquée dans l'avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations topographiques, plans et documents ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété
Brève description:
“Prestations topographiques, plans et documents ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plans, documents et procédures concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière
Brève description:
“Plans, documents et procédures concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière.”
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.”
“La présente consultation donnera lieu, pour chacun des lots, à la passation d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“OIN Bordeaux Euratlantique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“— une lettre de candidature signée avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
“(déclaration DC1),”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2 — rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait...”
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“— attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (déclaration DC1 — rubrique F1...”
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“groupement),”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Les candidats devront utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) joints au...”
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Situation économique et financière:
“Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (déclaration DC2 — rubriques E et G):”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par ressources propres.”
“Délai global de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune condition n'est imposée quant à la forme juridique sous laquelle une entreprise peut, seule ou en groupement, se porter candidate.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Profession des géomètres experts, réglementée par la loi du 7.5.1946.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Délais de réalisation des prestations (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Bordeaux-Euratlantique52174744400037
Numéro d'enregistrement national: 52174744400037
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6Y3uC8TGMk&v=1&selected=0 🌏
Nom: EPA Bordeaux Euratlantique
Adresse postale: 140 rue des Terres de Borde
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33081
Point de contact: Mme Emmanuelle Jouve (+33 557144484) M. Alexandre Gelak (+33 557144483) M. Alexandre Vinauger (+33 557144487)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6Y3uC8TGMk&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 140 rue des Terres de Bordes, immeuble le Prélude, CS 41717
Point de contact: M. général le directeur
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015-024
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse indiquée dans l'avis...”
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“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Téléphone: +33 556993800 📞
Source: OJS 2015/S 160-293910 (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.La présente consultation...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Bordeaux-Euratlantique
Adresse postale: 140 rue des Terres de Borde, immeuble le Prélude, CS 41717
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-euratlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bordeaux-euratlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557144480 📞
Fax: +33 581096360 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 160-293910
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse indiquée dans l'avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations topographiques, plans et documents ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété
Brève description:
“Prestations topographiques, plans et documents ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plans, documents et procédures concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière
Brève description:
“Plans, documents et procédures concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière.”
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.”
“La présente consultation donnera lieu, pour chacun des lots, à la passation d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“OIN Bordeaux Euratlantique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“— une lettre de candidature signée avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
Afficher plus (6)
“(déclaration DC1),”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2 — rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait...”
“— attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (déclaration DC1 — rubrique F1...”
“groupement),”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Les candidats devront utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) joints au...”
“Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (déclaration DC2 — rubriques E et G):”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (3)
“— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par ressources propres.”
“Délai global de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune condition n'est imposée quant à la forme juridique sous laquelle une entreprise peut, seule ou en groupement, se porter candidate.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Profession des géomètres experts, réglementée par la loi du 7.5.1946.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Délais de réalisation des prestations (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Bordeaux-Euratlantique52174744400037
Numéro d'enregistrement national: 52174744400037
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6Y3uC8TGMk&v=1&selected=0 🌏
Nom: EPA Bordeaux Euratlantique
Adresse postale: 140 rue des Terres de Borde
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33081
Point de contact: Mme Emmanuelle Jouve (+33 557144484) M. Alexandre Gelak (+33 557144483) M. Alexandre Vinauger (+33 557144487)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6Y3uC8TGMk&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 140 rue des Terres de Bordes, immeuble le Prélude, CS 41717
Point de contact: M. général le directeur
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015-024
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse indiquée dans l'avis...”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Téléphone: +33 556993800 📞
Source: OJS 2015/S 160-293910 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2015-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458700
Se réfère à l'avis: 2015/S 160-293910
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“Les 2marchés sont des marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum. Ils ont une durée d'un an reconductible 3 fois un an. Références...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Géo-Aquitaine (mandataire)
Adresse postale: 24 quai Wilson
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2015/S 250-458700 (2015-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458700
Se réfère à l'avis: 2015/S 160-293910
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“Les 2marchés sont des marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum. Ils ont une durée d'un an reconductible 3 fois un an. Références...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Géo-Aquitaine (mandataire)
Adresse postale: 24 quai Wilson
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2015/S 250-458700 (2015-12-22)
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