Prestations de services d'assurances «Flotte automobile et risques annexes» pour le compte de qui il appartiendra dédiées à l'etat et ses opérateurs, aux organismes de Sécurité sociale, aux personnes publiques sui generis et aux autorités administratives indépendantes

Union des groupements d'achats publics

Assurance de flottes automobiles et risques annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Covea Fleet (cotraitant)
• Gras Savoye (mandataire)

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-17	Avis de marché
2016-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Valeur estimée sur la durée totale du marché: 34 000 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: Direction de l'offre — offres complexes à l'attention de Mme Ghavampour-Khaldi, 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: fkhaldi@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732366 📞
Fax: +33 164732119 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-215177
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Le candidat peut proposer une première variante portant uniquement sur la clause d'ajustement et une seconde variante portant uniquement sur la clause de Bonus/Malus interne au contrat groupe de l'UGAP, dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation. En complément de la rubrique Ii.1.2 du présent avis: les candidats doivent pouvoir réaliser les prestations objet de la présente mise en concurrence en France métropolitaine et d'outre-mer, dans les pays de l'union européenne et dans les pays où la carte internationale (carte verte) est en vigueur, dans les principautés d'andorre, de Monaco et du Liechtenstein, ainsi que dans l'etat de la Cité du Vatican et de la République de Saint-Marin. L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". — L'Accord cadre mentionné aux rubriques ll.1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marchespublics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis dans la rubrique " entité publique ", cocher "Recherche dans une liste" et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro" 15u043 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée — les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous-critères figurent dans le règlement de la consultation. — La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R.551.1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires

Le candidat peut proposer une première variante portant uniquement sur la clause d'ajustement et une seconde variante portant uniquement sur la clause de Bonus/Malus interne au contrat groupe de l'UGAP, dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation.

En complément de la rubrique Ii.1.2 du présent avis: les candidats doivent pouvoir réaliser les prestations objet de la présente mise en concurrence en France métropolitaine et d'outre-mer, dans les pays de l'union européenne et dans les pays où la carte internationale (carte verte) est en vigueur, dans les principautés d'andorre, de Monaco et du Liechtenstein, ainsi que dans l'etat de la Cité du Vatican et de la République de Saint-Marin.

L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".

— L'Accord cadre mentionné aux rubriques ll.1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive

2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du

code des marchés publics.

— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marchespublics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis dans la rubrique " entité publique

", cocher "Recherche dans une liste" et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro" 15u043 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée

— les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous-critères figurent dans le règlement de la consultation.

— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R.551.1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance de flottes automobiles et risques annexes.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par l'article 35-II-6° du Code des marchés publics.

Numéro de référence: 15U043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Eléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire « lettre de candidature » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); les attestations prévues aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics. Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.

2) Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45-III du Code des marchés publics.

3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique « renseignements complémentaires » du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.

4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.

5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

6) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant.

7) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant.

8) Attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances (agents et courtiers).

9) Lorsqu'Il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle:

— Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achats.

Les prix sont unitaires et révisables à chaque échéance annuelle du marché selon les modalités prévues dans le cahier des charges.

Ils sont également ajustables selon une clause d'ajustement figurant dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des assurances ainsi qu'aux mutuelles et unions en vertu des articles L.211-1 et suivants du Code de la mutualité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-08-13 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15U043
Informations complémentaires

En complément de la rubrique Ii.1.2 du présent avis: les candidats doivent pouvoir réaliser les prestations objet de la présente mise en concurrence en France métropolitaine et d'outre-mer, dans les pays de l'union européenne et dans les pays où la carte internationale (carte verte) est en vigueur, dans les principautés d'andorre, de Monaco et du Liechtenstein, ainsi que dans l'etat de la Cité du Vatican et de la République de Saint-Marin.

L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".

— L'Accord cadre mentionné aux rubriques ll.1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive

2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du

code des marchés publics.

— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marchespublics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis dans la rubrique " entité publique

", cocher "Recherche dans une liste" et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro" 15u043 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée

— les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous-critères figurent dans le règlement de la consultation.

— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R.551.1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 118-215177 (2015-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de services d'assurances «Flotte automobile et risques annexes» pour le compte de qui il appartiendra dédiées à l'État et ses opérateurs, aux organismes de Sécurité sociale, aux personnes publiques sui generis et aux autorités administratives indépendantes.

Valeur totale du marché: 34 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'offre, offres complexes, 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149943
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-215177
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Concernant les informations sur les options figurant à la section Ii.2.11 « Information sur les options », la description des options a été publiée dans les avis d'appel à la concurrence. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section i « Pouvoir adjudicateur », sous réserve des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des cadres de garanties
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service en matière de gestion des contrats et des sinistres et d'accompagnement
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme Ghavampour-Khaldi

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 085-149943 (2016-04-26)

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