Observatoire des déplacements de la métropole grenobloise: réalisation de comptages, temps de parcours et observations terrain tous modes

Grenoble Alpes Métropole

Dans le cadre de son observatoire des déplacements et pour des besoins d'études de circulation principalement, la Métropole Grenobloise souhaite faire procéder à: des comptages routiers, de nature différente en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur, des enquêtes de temps de parcours, afin d'appréhender la concurrence ou la complémentarité entre les modes de déplacements au travers de relevés sur le terrain et l'acquisition (et l'analyse) de données FCD, des enquêtes stationnement (rotation....), des observations terrain, afin d'appréhender l'usage, les comportements à travers des relevés sur le terrain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sormea

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
• Services d'enquête et de sécurité › Services d'enquêtes
• Services d'études › Services d'analyses d'enquêtes

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-10	Avis de marché
2015-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enquêtes
Quantité ou étendue:

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 400 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Il est reconductible pour une période de 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, Cedex 01
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date limite de soumission: 2015-07-21 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205229
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
800 000 💰
Brève description:

Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): similaires au présent marché.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 15MA016S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1) habilitation du mandataire par ses co-traitants Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscription au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent une condition d'exécution de de type clause d'insertion. Se référer à l'article 2.5 du règlement de consultation ainsi qu'à l'annexe au CCAP: «Insertion professionnelle des publics prioritaires».

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: qualité de la méthodologie et des propositions d'organisation et d'outils (30)
3. Valeur technique: pertinence et adéquation des moyens et de l'organisation proposées (20)
4. Valeur technique: délai de réactivité (10)
5. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Département mobilité, transports et conception de l'espace public 3 rue Malakoff CS 50053 Cedex 01
Point de contact: M. Arnaud Saillet
Téléphone: +33 476595736 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Département mobilité, transports et conception de l'espace public Le Forum 3 rue Malakoff CS 50053 Cedex 01
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le forum accueil (DAJ — marchés publics) 3 rue Malakoff CS 50053 Cedex 01
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MA016S
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 113-205229 (2015-06-10)

Avis d'attribution de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Metropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-371030
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-205229
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-88964, mise en ligne le 10.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Sormea
Adresse postale: 133 rue du Châteaubriand
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.en outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 204-371030 (2015-10-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'enquête et de sécurité (>20)

Services d'enquêtes (2)