Missions topographiques sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence et de Marseille
Département des Bouches-du-Rhône
Missions topographiques sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence et de Marseille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-02 | Avis de marché |
| 2016-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194461
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description:
Montant annuel minimum 80 000 EUR HT sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement de Marseille
Brève description:
Montant annuel minimum 25 000 EUR HT sans maximum.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF20052015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Inscription à l'ordre des géomètres experts.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour versement de l'avance, le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Direction des routes
Adresse postale: 20 avenue de Tübingen
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13098
Point de contact: Arrondissement d'Aix-en-Provence
M. le chef d'arrondissement
Fax: +33 442594737 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF20052015-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22b rue Breteuil Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général des affaires générales CS 80001 Place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône. DJCP — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just Text_Irr_Lieu_Dit
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 107-194461 (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Dans le cadre des opérations réalisées sur les routes départementales par les arrondissements de la direction des routes, des prestations topographiques sont nécessaires aux études de projets, aux acquisitions foncières et aux contrôles de travaux: exécution de levers topographiques et parcellaires, implantations, piquetages, bornages, prises de vues aériennes, contrôles, etc. Cela concerne les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence et de Marseille.Lot 1: Aix en Provence montant annuel minimum HT: 80 000 EUR sans maximumLot 2: Marseille montant annuel minimum HT: 25 000 EUR sans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194461
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.
Les offres sont acceptées par voie électronique.
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
Qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions topographiques sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence et de Marseille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description:
Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement…
… d'Aix-en-Provence.Montant annuel minimum 80 000 EUR HT sans maximum.
… d'Aix-en-Provence.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement de Marseille
Brève description:
Missions topographiques sur les routes départementales arrondissement de…
… Marseille.Montant annuel minimum 25 000 EUR HT sans maximum.
… Marseille.
Quantité ou étendue:
Dans le cadre des opérations réalisées sur les routes départementales par les arrondissements de la direction des routes, des prestations topographiques sont nécessaires aux études de projets, aux acquisitions foncières et aux contrôles de travaux: exécution de levers topographiques et parcellaires, implantations, piquetages, bornages, prises de vues aériennes, contrôles, etc. Cela concerne les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence et de Marseille.
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Lot 1: Aix en Provence montant annuel minimum HT: 80 000 EUR sans maximum
Lot 2: Marseille montant annuel minimum HT: 25 000 EUR sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF20052015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit remplir et joindre à son dossier de candidature le formulaire Dc1 (lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants) qui comprend toutes les attestations requises au niveau de la candidature et notamment les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) joints au présent DCE (Dc2 mis à jour au 15.9.2010, Dc1 mis à jour le 25.8.2014).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 rubrique D1).
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose. Une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat dispose.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour versement de l'avance, le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif. Le délai maximum de paiement, sur le budget départemental, est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Pour le lot 1: conformément à l'article 87 du code des marchés publics, régime d'avance de 5 % du montant minimum (HT).
Pour le lot 2: possibilité d'avance dans le cadre d'un bon de commande réunissant les conditions prévues à l'article 8.2.2 du CCAP.
Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Direction des routes
Adresse postale: 20 avenue de Tübingen
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13098
Point de contact: Arrondissement d'Aix-en-Provence
M. le chef d'arrondissement
Fax: +33 442594737 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF20052015-1
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.
Afficher plus
Les offres sont acceptées par voie électronique.
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
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Qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22b rue Breteuil Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général des affaires générales CS 80001 Place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône. DJCP — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just Text_Irr_Lieu_Dit
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 107-194461 (2015-06-02)
Avis d'attribution de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/16059 et 2016/16082
Valeur totale du marché: 120420.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: noele.gazanhes@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-127003
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-194461
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22b rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général des affaires générales, CS 80001, place Félix Baret
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône, DJCP — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Source: OJS 2016/S 073-127003 (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/16059 et 2016/16082
Valeur totale du marché: 120420.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: noele.gazanhes@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-127003
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-194461
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV. Par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel): direction des routes/secrétariat du SGF — tél. 04 13 31 15 41 — les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Lot 1 le marché a été attribué pour un montant d'une offre globale P de 65 137 EUR HT (offre P1 issue du DE fourni non contractuel + offre P2 calculée sur la base d'un DE non fourni non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement. Lot 2 — le marché a été attribué pour un montant d'une offre globale P de 55 283,40 EUR HT (offre P1 issue du DE fourni non contractuel + offre P2 calculée sur la base d'un DE non fourni non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement. La valeur totale finale HT du marché indiquée au II.1.7 correspond au montant offre globale lot 1+ montant offre globale lot 2.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22b rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général des affaires générales, CS 80001, place Félix Baret
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône, DJCP — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Source: OJS 2016/S 073-127003 (2016-04-12)
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