Fourniture, acheminement et livraison de gaz
Ville de Bezons
Le présent appel d'offres ouvert concerne la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'aux points de comptage client de la Ville de Bezons. Il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standard de livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Distribution de gaz et services connexes › Distribution de gaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-10 | Avis de marché |
| 2015-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue: 1 800 000
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bezons
Adresse postale: 2 rue de la Mairie, BP 30122
Code postal: 95875
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Téléphone: +33 134265000 📞
Fax: +33 130763291 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323153
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bezons, 95870 Bezons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (en fonction des prix des B.P.U) (80)
2. Valeur Technique: décomposé comme suit: Interlocuteur dédié, Délais de réponse suite à sollicitation ou problème technique, Contenu et ventilation par sites de la facture, Délai d'envoi de la facture (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lesparre Dominique, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: mairie de Bezons
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Point de contact: Direction de la commande publique
M. Portal Guillaume, gestionnaire marchés publics
Téléphone: +33 134265047 📞
Courrier électronique: g.portal@mairie-bezons.fr 📧
Point de contact: M. Portal Guillaume, Gestionnaire marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15/03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173469 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323153 (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue: 1 800 000
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bezons
Adresse postale: 2 rue de la Mairie, BP 30122
Code postal: 95875
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Téléphone: +33 134265000 📞
Fax: +33 130763291 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323153
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert concerne la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'aux points de comptage client de la Ville de Bezons. Il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standard de livraison.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bezons, 95870 Bezons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, après vérification par la personne responsable. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la Ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif.
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Les candidats ou opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Ils ne sont toutefois pas autorisés à présenter pour la présente consultation des offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Si le candidat est un groupement, la situation juridique de chaque opérateur est prise en compte, mais la capacité économique, financière, professionnelle et technique est appréciée au niveau du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (en fonction des prix des B.P.U) (80)
2. Valeur Technique: décomposé comme suit: Interlocuteur dédié, Délais de réponse suite à sollicitation ou problème technique, Contenu et ventilation par sites de la facture, Délai d'envoi de la facture (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lesparre Dominique, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: mairie de Bezons
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Point de contact: Direction de la commande publique
M. Portal Guillaume, gestionnaire marchés publics
Téléphone: +33 134265047 📞
Courrier électronique: g.portal@mairie-bezons.fr 📧
Point de contact: M. Portal Guillaume, Gestionnaire marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15/03
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173469 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du contrat dans les conditions définies aux articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief,
— recours de pleine juridiction possible dans les deux mois à compter de la publicité d'attribution du marché,
— recours en indemnisation introduit dans le délai de la prescription quadriennale. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322 95027 Cergy-Pontoise, Cedex tel +33 130173400 télécopieur +33 130173469.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323153 (2015-09-10)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bézons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri, CS 30122
Commune postale: Bézons Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451656
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323153
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bézons, 95870 Bézons.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (en fonction des prix des BPU) (80)
2. Valeur technique: décomposé comme suit: interlocuteur dédié, délais de réponse suite à sollicitation ou problème technique, contenu et ventilation par sites de la facture, délai d'envoi de la facture (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: ENI Gas & Power France
Adresse postale: 24 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92533
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 248-451656 (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bézons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri, CS 30122
Commune postale: Bézons Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451656
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323153
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bézons, 95870 Bézons.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (en fonction des prix des BPU) (80)
2. Valeur technique: décomposé comme suit: interlocuteur dédié, délais de réponse suite à sollicitation ou problème technique, contenu et ventilation par sites de la facture, délai d'envoi de la facture (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: ENI Gas & Power France
Adresse postale: 24 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92533
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction possible dans les 2 mois à compter de la publicité d'attribution du marché,
— recours en indemnisation introduit dans le délai de la prescription quadriennale.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, tél. +33 130173400, télécopieur +33 130173469.
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