souscription de contrats d'assurance pour la construction d'un Centre de formation d'apprentis. Marché nº 14re50 AO
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Gironde
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et articles 57 à 59 du codes des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
“Lot 1 «Dommages Ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale».Lot 2 «Tous Risques Chantier».Lot 3 «Responsabilité du Maître d'ouvrage du fait...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de métiers et de l'artisanat de la Gironde
Adresse postale: 46 rue du Général de Larminat
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Téléphone: +33 556999163 📞
Fax: +33 556999775 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138807
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Unité monétaire utilisée, l'euro. Le chantier à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et articles 57 à 59 du codes des marchés publics.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1 Dommages ouvrageDescription succincte: classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66515000 et contrat collectif de...”
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“Lot 1 Dommages ouvrage”
“Description succincte: classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66515000 et contrat collectif de responsabilité décennale 66516500....”
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“3) Quantité ou étendue: garantie légale + extension bon fonctionnement des éléments d'équipement et immatériels consécutifs à sinistre de décennale ou de...”
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“Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement: durée des travaux 15 mois + 10 ans.informations...”
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Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2 Tous risques chantier montage essaisDescription succincte: dommages aux ouvrages en cours de construction d'une valeur prévisionnelle travaux et...”
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“Lot 2 Tous risques chantier montage essais”
“Description succincte: dommages aux ouvrages en cours de construction d'une valeur prévisionnelle travaux et honoraires (TTC) de 21M EUR, code CPV: 66513200.”
Quantité ou étendue: la période des travaux de 15 mois environ.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3 Responsabilité du maître d'ouvrage du fait des travauxDescription succincte: garantie à hauteur de 5M EUR de l'ensemble des dommages corporels...”
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“Lot 3 Responsabilité du maître d'ouvrage du fait des travaux”
“Description succincte: garantie à hauteur de 5M EUR de l'ensemble des dommages corporels matériels et immatériels causés aux Tiers. Subséquente 10 ans après...”
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“Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66516000.”
“Quantité ou étendue: période de XXXX de travaux prévisionnels + une subséquente de 10 ans après réception indications quant à une autre durée du marché ou à...”
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“Informations complémentaires sur les lots: cf. Dossier de consultation.”
Quantité ou étendue:
“Lot 1 «Dommages Ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale».”
“Lot 2 «Tous Risques Chantier».”
“Lot 3 «Responsabilité du Maître d'ouvrage du fait des travaux».”
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: 14RE50AO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dc1 conseillé): ils comprendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprises tels que prévus à l'article 44...”
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“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP.”
“Déclaration du candidat (DC2 conseillé) ou certificats et documents correspondants.”
“Voir le règlement de consultation.”
Situation économique et financière:
“attestations Fiscales et sociales correspondantes (voir article 45 du CMP) lors de l'attribution du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“capacité financière appréciée en fonction du CA global des 3 dernières années (si disponibles) et Chiffre d'affaire spécifique à l'assurance construction de...”
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“Voir le règlement d consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Les prix sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“voir règlement de consultation.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“— justificatif de la capacité de la société candidate et/ou et ou des sociétés candidates et/ou de leurs collaborateurs à traiter de tels marchés en...”
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“— note sur les moyens du candidat pour le placement, la gestion et le suivi des dossiers.”
“Pour les offres présentées par un intermédiaire, le dossier comporte en outre:”
“— l'attestation d'assurance de la responsabilité professionnelle et de garantie financière prévues par les articles et l 512-6 et r 512-14 du code des...”
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“— justificatif de l'inscription Orias,”
“— le mandat donné par la compagnie si l'acte d'engagement est signé du seul courtier ou le mandat de l'agent général le cas échéant.”
“Voir le règlement de consultation.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001405300040
Contact
Point de contact: Le président
Nom: A2MO: M. Even
Adresse postale: 27 avenue Île-de-France
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Téléphone: +33 556672673 📞
Courrier électronique: g.even@a2mo.fr 📧
Fax: +33 556672703 📠
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14RE50AO
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Le chantier à couvrir représente la Construction d'un ouvrage neuf de 21 000 000 EUR sur une durée prévisionnelle de 15 mois.”
“Les offres seront transmises sous pli cacheté, portant la mention «Marché nº 14re50 AO – souscription de contrats d'assurance pour la construction d'un...”
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“A2MO”
“27 avenue Île-de-France”
“33370 Artigues-près-Bordeaux”
“Ou sous forme dématérialisé via la plateforme www.marchés-publics.info.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 079-138807 (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
“Lot 1 «Dommages Ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale».Lot 2 «Tous Risques Chantier».Lot 3 «Responsabilité du Maître d'ouvrage du fait...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de métiers et de l'artisanat de la Gironde
Adresse postale: 46 rue du Général de Larminat
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Téléphone: +33 556999163 📞
Fax: +33 556999775 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138807
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Unité monétaire utilisée, l'euro. Le chantier à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et articles 57 à 59 du codes des marchés publics.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1 Dommages ouvrageDescription succincte: classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66515000 et contrat collectif de...”
“Lot 1 Dommages ouvrage”
Afficher plus (3)
“Description succincte: classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66515000 et contrat collectif de responsabilité décennale 66516500....”
“3) Quantité ou étendue: garantie légale + extension bon fonctionnement des éléments d'équipement et immatériels consécutifs à sinistre de décennale ou de...”
“Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement: durée des travaux 15 mois + 10 ans.informations...”
Brève description:
“Lot 2 Tous risques chantier montage essaisDescription succincte: dommages aux ouvrages en cours de construction d'une valeur prévisionnelle travaux et...”
“Lot 2 Tous risques chantier montage essais”
Afficher plus (1)
“Description succincte: dommages aux ouvrages en cours de construction d'une valeur prévisionnelle travaux et honoraires (TTC) de 21M EUR, code CPV: 66513200.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3 Responsabilité du maître d'ouvrage du fait des travauxDescription succincte: garantie à hauteur de 5M EUR de l'ensemble des dommages corporels...”
“Lot 3 Responsabilité du maître d'ouvrage du fait des travaux”
Afficher plus (4)
“Description succincte: garantie à hauteur de 5M EUR de l'ensemble des dommages corporels matériels et immatériels causés aux Tiers. Subséquente 10 ans après...”
“Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 66516000.”
“Quantité ou étendue: période de XXXX de travaux prévisionnels + une subséquente de 10 ans après réception indications quant à une autre durée du marché ou à...”
“Informations complémentaires sur les lots: cf. Dossier de consultation.”
“Lot 1 «Dommages Ouvrage et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale».”
“Lot 2 «Tous Risques Chantier».”
Afficher plus (1)
“Lot 3 «Responsabilité du Maître d'ouvrage du fait des travaux».”
Numéro de référence: 14RE50AO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dc1 conseillé): ils comprendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprises tels que prévus à l'article 44...”
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
Afficher plus (3)
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP.”
“Déclaration du candidat (DC2 conseillé) ou certificats et documents correspondants.”
“Voir le règlement de consultation.”
“attestations Fiscales et sociales correspondantes (voir article 45 du CMP) lors de l'attribution du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“capacité financière appréciée en fonction du CA global des 3 dernières années (si disponibles) et Chiffre d'affaire spécifique à l'assurance construction de...”
“Voir le règlement d consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Les prix sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“voir règlement de consultation.”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“— justificatif de la capacité de la société candidate et/ou et ou des sociétés candidates et/ou de leurs collaborateurs à traiter de tels marchés en...”
“— note sur les moyens du candidat pour le placement, la gestion et le suivi des dossiers.”
Afficher plus (5)
“Pour les offres présentées par un intermédiaire, le dossier comporte en outre:”
“— l'attestation d'assurance de la responsabilité professionnelle et de garantie financière prévues par les articles et l 512-6 et r 512-14 du code des...”
“— justificatif de l'inscription Orias,”
“— le mandat donné par la compagnie si l'acte d'engagement est signé du seul courtier ou le mandat de l'agent général le cas échéant.”
“Voir le règlement de consultation.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001405300040
Contact
Point de contact: Le président
Nom: A2MO: M. Even
Adresse postale: 27 avenue Île-de-France
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Téléphone: +33 556672673 📞
Courrier électronique: g.even@a2mo.fr 📧
Fax: +33 556672703 📠
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14RE50AO
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Le chantier à couvrir représente la Construction d'un ouvrage neuf de 21 000 000 EUR sur une durée prévisionnelle de 15 mois.”
Afficher plus (6)
“Les offres seront transmises sous pli cacheté, portant la mention «Marché nº 14re50 AO – souscription de contrats d'assurance pour la construction d'un...”
“A2MO”
“27 avenue Île-de-France”
“33370 Artigues-près-Bordeaux”
“Ou sous forme dématérialisé via la plateforme www.marchés-publics.info.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 079-138807 (2014-04-17)
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