Avis de marché (2014-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - accord-cadre passé avec un seul...”
Quantité ou étendue
Accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - accord-cadre passé avec un seul opérateur économique - accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et reconductible 3 fois pour une période annuelle - accord-cadre passé avec minimum et maximum fixés ci-après pour chacun des lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr🌏
Téléphone: +33 241814583📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101588
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures :”
Source: OJS 2014/S 060-101588 (2014-03-21)
Informations complémentaires (2014-03-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112899
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-101588
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2014/S 066-112899 (2014-03-31)
Informations complémentaires (2014-04-11) Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129767
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2014/S 075-129767 (2014-04-11)
Avis d'attribution de marché (2014-07-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259556
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Date de signature du marché : 22.7.2014.”
Source: OJS 2014/S 144-259556 (2014-07-25)