Prestation intellectuelle pour la définition d'une stratégie de quartier intelligent (smart city) dans le quartier de la nouvelle gare de Rouen

Communauté d'Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe

L'aide à la définition d'une stratégie en matière de développement d'un quartier intelligent vise à s'assurer que le projet de la nouvelle gare de Rouen (nouveau quartier + Pôle d'échanges multimodal + accessibilité à la gare) tend vers la construction d'un quartier intelligent au sein du territoire de Seine-Cité, et, plus largement, participe à l'émergence d'une métropole intelligente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-17 Avis de marché
2015-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:
Les études sont réparties en 3 phases définies comme suit:Phase 1: Diagnostic de Seine-Cité en matière de ville intelligente.Phase 2: Proposition de scénarios de développement d'un quartier intelligent.Phase 3: Stratégie de quartier intelligent et propositions d'objectifs à atteindre pour la programmation et la réalisation du quartier de la nouvelle gare de Rouen.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.la-crea.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@la-crea.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-434450
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 ºAl 3. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. La date prévisionnelle de démarrage est prévue en février 2015. Le délai d'exécution de chaque phase d'étude est de: Phase 1 - diagnostic de Seine-Cité en matière de ville intelligente: 2 mois Phase 2 - proposition de scénarios de développement d'un quartier intelligent: 2 mois Phase 3 - stratégie de quartier intelligent et propositions d'objectifs à atteindre pour la programmation et la réalisation du quartier de la nouvelle gare de Rouen: 2 mois. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération définie au règlement de consultation. Les offres qui obtiendront sur la valeur technique une note inférieure à 5 sur 10 après addition des notes ramenées à 10, ne seront pas classées et leur offre ne pourra en conséquence servir de référence à la notation du critère prix. En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2014-pah-smartcity. En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement. Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les bureaux de la CREA seront exceptionnellement fermés les 26.12.2014 et 2.1. 2015. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. Date prévisible d'ouverture des plis: 3.2.2015. La séance n'est pas publique. Date prévisionnelle d'attribution par la CAO: 20.2.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'aide à la définition d'une stratégie en matière de développement d'un quartier intelligent vise à s'assurer que le projet de la nouvelle gare de Rouen (nouveau quartier + Pôle d'échanges multimodal + accessibilité à la gare) tend vers la construction d'un quartier intelligent au sein du territoire de Seine-Cité, et, plus largement, participe à l'émergence d'une métropole intelligente.
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Quantité ou étendue:
Les études sont réparties en 3 phases définies comme suit:
Phase 1: Diagnostic de Seine-Cité en matière de ville intelligente.
Phase 2: Proposition de scénarios de développement d'un quartier intelligent.
Phase 3: Stratégie de quartier intelligent et propositions d'objectifs à atteindre pour la programmation et la réalisation du quartier de la nouvelle gare de Rouen.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II. Et 6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
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Numéro de référence: 2014-PAH-SmartCity
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1: version à jour 08/2014);
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— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour: 09/2010);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé dans le domaine du conseil sur la ville numérique. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les études, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et suivant les dispositions du Chapitre 1er du titre IV du code des marchés publics. Les prestations, objet du présent marché, pourront être financées par des fonds européens.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique fournie par le candidat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-PAH-SmartCity
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 ºAl 3. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
La date prévisionnelle de démarrage est prévue en février 2015.
Le délai d'exécution de chaque phase d'étude est de:
Phase 1 - diagnostic de Seine-Cité en matière de ville intelligente: 2 mois
Phase 2 - proposition de scénarios de développement d'un quartier intelligent: 2 mois
Phase 3 - stratégie de quartier intelligent et propositions d'objectifs à atteindre pour la programmation et la réalisation du quartier de la nouvelle gare de Rouen: 2 mois.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
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Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération définie au règlement de consultation.
Les offres qui obtiendront sur la valeur technique une note inférieure à 5 sur 10 après addition des notes ramenées à 10, ne seront pas classées et leur offre ne pourra en conséquence servir de référence à la notation du critère prix.
En cas d'égalité, le critère valeur technique est prépondérant.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2014-pah-smartcity.
En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Les bureaux de la CREA seront exceptionnellement fermés les 26.12.2014 et 2.1. 2015.
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée
Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Date prévisible d'ouverture des plis: 3.2.2015.
La séance n'est pas publique.
Date prévisionnelle d'attribution par la CAO: 20.2.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
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— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1);
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Source: OJS 2014/S 246-434450 (2014-12-17)
Avis d'attribution de marché (2015-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233864
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-434450
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La Commission d'appel d'offres attribue le marché à la société Algoe, pour un montant de 46 260 EUR (TTC) (montant de la DPGF). Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. +33 232764422. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 245 B, annonce n° 239 du 20.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: Algoe SA
Adresse postale: 9 bis route de Champagne, CS 60208
Commune postale: Écully Cedex
Code postal: 69134
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
Afficher plus
— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass, 16.7.2007 «société Tropic travaux signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass, 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. n° 358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2015/S 127-233864 (2015-07-01)
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