prélèvements et analyses environnementaux – département de l'Ain

Organom

marché traité en 3 lots séparés, à bons de commande. Prélèvements et analyses sur des installations de traitement de déchets – qualité de l'air, biogaz et rejets de torchères, effluents aqueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Organom

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-10	Avis de marché
2014-04-10	Informations complémentaires
2014-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:

lot 1: mesures de la qualité de l'air (dispersion d'odeurs,mesure de la concentration d'h2s dans l'environnement, contrôles des émissions surfaciques) – montant maximum sur la durée maximale du marché: 66 000 EUR HT.Lot 2: prélèvements et analyses de biogaz et rejets de torchères – montant maximum sur la durée maximale du marché: 28 000 EUR HT.Lot 3: prélèvements et analyses des effluents aqueux.Site de Vaux:— lixiviats – eaux souterraines (4 piézo) – eaux pluviales / bassins.Site de la Tienne: lixiviats, eaux de ruissellement, eaux pluviales, rivière, le cot dans lixiviats – montant maximum sur la durée maximale du marché: 256 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Organom
Adresse postale: 231 avenue de Parme – bât. A – CS 60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: e.perret-vallier@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
Fax: +33 474450603 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-086905
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

les demandes de renseignement doivent obligatoirement être transmises par e-mail (adresse: e.perret-vallier@organom.fr) ou sur la plateforme www.e-marchespublics.com – des «Questions-Réponses» seront mis en ligne et portés à la connaissance de tous les candidats qui auront téléchargé le dossier. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à partir de la plateforme dématérialisée: www.e-marchespublics.com. La réception électronique des plis s'effectue sur ce même support. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mesures de la qualité de l'air
Brève description:

Sur installations de traitement de déchets :études de dispersion d'odeurs, campagne de mesure de la concentration d'h2s dans l'environnement, contrôles des émissions surfaciques.Montant maximum sur la durée maximale (4 ans) du marché: 66 000 EUR (HT).

Sur installations de traitement de déchets :

études de dispersion d'odeurs, campagne de mesure de la concentration d'h2s dans l'environnement, contrôles des émissions surfaciques.

Montant maximum sur la durée maximale (4 ans) du marché: 66 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prélèvements et analyses de biogaz et rejets de torchères
Brève description:

— analyse du biogaz produit,— analyse des rejets gazeux des torchères.Montant maximum sur la durée maximale du marché: 28 000 EUR HT.

— analyse du biogaz produit,

— analyse des rejets gazeux des torchères.

Montant maximum sur la durée maximale du marché: 28 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prélèvements et analyses des effluents aqueux
Brève description:

— site de Vaux:- lixiviats en sortie de station de traitement roseaulix,- eaux souterraines (4 piézo),- eaux pluviales / bassins,— site de la Tienne:- lixiviats en sortie de lagune,- eaux de ruissellement plateforme,- eaux pluviales bassins,- lixiviats et eaux de ruissellement plateforme,- rivière «Le jugnon»,- le cot dans les lixiviats.Montant maximum sur la durée maximale du marché: 256 000 EUR HT.

— site de Vaux:

- lixiviats en sortie de station de traitement roseaulix,

- eaux souterraines (4 piézo),

- eaux pluviales / bassins,

— site de la Tienne:

- lixiviats en sortie de lagune,

- eaux de ruissellement plateforme,

- eaux pluviales bassins,

- lixiviats et eaux de ruissellement plateforme,

- rivière «Le jugnon»,

- le cot dans les lixiviats.

Montant maximum sur la durée maximale du marché: 256 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Lot 2: prélèvements et analyses de biogaz et rejets de torchères – montant maximum sur la durée maximale du marché: 28 000 EUR HT.

Lot 3: prélèvements et analyses des effluents aqueux.

Site de Vaux:

— lixiviats – eaux souterraines (4 piézo) – eaux pluviales / bassins.

Site de la Tienne: lixiviats, eaux de ruissellement, eaux pluviales, rivière, le cot dans lixiviats – montant maximum sur la durée maximale du marché: 256 000 EUR HT.

Numéro de référence: analyses.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de la Serpoyère, 01440 Viriat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: compléter les imprimés DC1 et DC2 (cf. règlement de consultation).
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Les certificats de qualifications et/ou de qualité cf. règlement de consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds propres; budget de fonctionnement et d'investissement prix révisables paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 30 j (article 98 du code des marchés publics). Il ne sera pas versé d'avance.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

les services techniques et administratifs du syndicat, M. le payeur départemental ou son représentant.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Perret-Vallier
Adresse du profil d'acheteur: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Organom
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Point de contact: e.perret-vallier@organom.fr
Courrier électronique: organom@organom.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: analyses.
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à partir de la plateforme dématérialisée: www.e-marchespublics.com. La réception électronique des plis s'effectue sur ce même support.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article r 421-1 du code de justice administrative.

La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le même tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de l'article l 521-2 du code de justice administrative.

Le juge des référés peut également sur le fondement de l'article l 521-3 du code de justice administrative ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.

Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal, sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2014/S 052-086905 (2014-03-10)

Informations complémentaires (2014-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127844
Se réfère à l'avis: 2014/S 52-086905
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2014/S 074-127844 (2014-04-10)

Avis d'attribution de marché (2014-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 216 chemin de la Serpoyère – Viriat – CS 60127

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000877
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Prestations de prélèvements et rapports.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: analyses
Valeur estimée hors TVA: 17 940 💰
26 355 💰
3 140 💰
4 400 💰
38 512 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de la Tienne, 01440 Viriat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-21 📅
Nom: Egis Environnement
Adresse postale: immeuble le Carat – 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69455
Courrier électronique: contact.egis-environnement@egis.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-10 📅
Nom: IRH Ingénieur conseil
Adresse postale: ZI Chaponnay Sud, 190 rue Louise Labe
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 66970
Courrier électronique: rhonealpes@irh.fr 📧

3️⃣
Nom: Carso
Adresse postale: 321 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69362
Courrier électronique: celluleao@groupecarso.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2015/S 001-000877 (2014-12-29)

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